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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Pourvoira aux préparatifs et aux frais de la cérémonie du baptême de l'enfant à naître du vicomte de Saint-Priest 17580124(03)
Premier adjudicataire du bail de l'équivalent 17571230(04)
Premier consul de Gaillac élu le 1er août 1756 au titre de lieutenant de maire, réclame l'entrée aux états en tant que député de la ville ; de robe courte, il formé un syndicat avec dix autres de la même qualité pour le partage des émoluments 17571217(04)
Premier consul de Gaillac, ville diocésaine d'Albi, exclu par une délibération précédente de l'entrée aux Etats pour convention illicite 17571228(04)
Premier consul de Saint-Ambroix en 1756, contestation au sujet des honoraires pour l'entrée à l'assiette du diocèse d'Uzès en 1756 17580131(16)
Premier consul de Tournon, réclame l'entrée aux Etats en qualité de député de la ville, diocésaine de Viviers ; débouté au profit du sieur Boutaud 17571217(05)
Premier donataire des marais 17580203(07)
Premier président à la cour des Aides et Finances de Montpellier 17571216(02)
Présente la carte des marais qu'il a levée avec le sieur Lenfant 17580201(03)
Présente la carte des marais qu'il a levée avec le sieur Vidal 17580201(03)
Président aux enquêtes du parlement de Bordeaux 17571217(03)
Président juge mage et lieutenant général en la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes 17571216(02)
Président juge mage et lieutenant général en la sénéchaussée et siège présidial de Beaucaire et Nîmes 17571216(02)
Président, renouvelle les protestations contre la présence des commissaires du roi au bail de l'équivalent 17571230(04)
Prête-nom de la compagnie du sieur Gouan, adjudicataire de la ferme de l'équivalent 17580127(01)
Prétend avoir le droit de nommer, parmi les sujets éligibles que lui présente la communauté, le député de la ville de Tournon pour entrer aux Etats ; il a nommé le sieur Boutaud finalement admis 17571217(05)
Procureur de la compagnie des sieurs Vassal, Aurès et Rey à laquelle a été adjugé le bail de l'étape 17580121(05)
Propriétaire avec le marquis de Forbin Sainte-Croix de la seigneurie des Issards 17580203(09)
Propriétaire avec le marquis des Issards de la seigneurie des Issards 17580203(09)
Propriétaire d'une verrerie de bouteilles de verre brun façon d'Angleterre à Carmaux dans le diocèse d'Albi 17580131(14)