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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17571215 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Capitoul, signataire d'un traité pour un emprunt de 10 millions pour lequel les Etats prêteront leur crédit au roi 17571222(06)
Caution du sieur Arnaud pour les travaux d'entretien du grau d'Agde, habitant de la ville 17580127(02)
Caution du sieur Baubil 17580128(09)
Caution du sieur Boyer pour l'entretien du grau de La Nouvelle 17580127(02)
Cessionnaire du bail passé au sieur Jacques Gaillard le 16 décembre 1748 pour la fourniture des voitures et équipages des troupes 17580203(03)
Cet ingénieur du roi n'est plus employé à Sète 17580201(09)
Chanoine d'Albi, créancier de la sénéchaussée de Carcassonne 17580128(12)
Chanoine de Villeneuve-les-Avignon, inventeur d'un semoir 17580131(11)
Chargé de la suite des exercices du feu sieur Lamouroux 17580131(21)
Chargé de la vérification des registres des lieux d'étape dans la sénéchaussée de Beaucaire-Nîmes 17580112(01)
Chargé de la vérification des registres des lieux d'étape dans la sénéchaussée de Carcassonne 17580112(01)
Chargé de la vérification des registres des lieux d'étape dans la sénéchaussée de Toulouse 17580112(01)
Chargé par le Conseil d'introduire la fabrique des soies en Languedoc, mais son entreprise "ne se maintient pas" parce qu'il n'a pu avoir une maison à Alep où s'en fait la plus grande consommation 17580125(02)
Chargé par les Etats de recruter des régisseurs dans la généralité de Toulouse pour lever l'équivalent 17571223(01)
Ci-devant donataire des marais faisant l'objet du don par les lettres patentes d'octobre 1746 17580201(03)
Colonel de dragons, reçu comme baron de Saint-Remèze, de tour de Vivarais, en 1731 17571216(02)
Commandant en chef de la province de Languedoc (gratification) 17580117(07)
Commandant en chef de la province de Languedoc, baron des Etats, gouverneur de Brouage, capitaine des gardes du roi (donateur à son neveu, le 22/09/1757, de la baronnie de Mirepoix ; mort le 24/09/1757) 17580121(02)
Commis à la recette des tailles du diocèse de Montpellier pour 1756 17580127(19)
Commis à la recette du diocèse du Puy en 1756 par le sieur Micouleau ; receveur du diocèse pendant l'administration intermédiaire 17580127(24)
Commissaire du roi 17580121(01)
Commissaire du roi aux Etats 17580112(07)
Commissaire nommé pour l'assiette de Montauban 17580124(09)
Commissaire principal du roi// 17580107(01)
Commissaire principal pour le roi 17580127(02)
Conseiller au parlement de Toulouse (testament du 27/03/1677) 17571217(03)
Conseiller au parlement de Toulouse, possède des fiefs dans les communautés de Bruguière et de Saint-Sauveur 17571217(02)
Consul du Puy, commissaire nommé pour l'assiette d'Alès 17580124(09)
Consuls de Béziers (se joignent aux consuls des cinq premières villes pour l'accueil des commissaires du roi lors du bail de l'équivalent) 17571230(04)
Contrôleur des guerres, créancier de la province 17580112(07)
Contrôleur général 17580107(03)
Contrôleur général en août 1757 17580110(05)
Créancier de la province 17580112(07)
Créancier de la province, de Montpellier 17580112(07)
Créancier du diocèse du Puy 17580127(24)
Créancière de la province 17580112(07)
Créancière de la province, de Montpellier 17580112(07)
Créancière du diocèse du Puy 17580127(25)