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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17571215 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Maire alternatif de Tournon, réclame l'entrée aux Etats en qualité de député de la ville, diocésaine de Viviers ; reçu aux dépens du sieur du Bouchet 17571217(05)
Maire ancien de la communauté de Gaillac, réclame en vain l'entrée aux Etats 17571217(04)
Maire d'Uzès, commissaire nommé pour l'assiette d'Uzès 17580124(09)
Maire de Carcassonne, commissaire nommé pour l'assiette de Carcassonne 17580124(09)
Maire de Carcassonne, signataire d'un traité pour un emprunt de 10 millions pour lequel les Etats prêteront leur crédit au roi 17571222(06)
Maire de Castelnaudary, commissaire nommé pour l'assiette de Saint-Papoul 17580124(09)
Maire de Limoux, commissaire nommé pour l'assiette d'Alet 17580124(09)
Maire de Mirepoix, commissaire nommé pour l'assiette de Béziers 17580124(09)
Maire de Montpellier, commissaire nommé pour l'assiette de Lodève 17580124(09)
Maire de Montpellier, signataire d'un traité pour un emprunt de 10 millions pour lequel les Etats prêteront leur crédit au roi 17571222(06)
Maire de Narbonne, signataire d'un traité pour un emprunt de 10 millions pour lequel les Etats prêteront leur crédit au roi 17571222(06)
Maire de Nîmes, signataire d'un traité pour un emprunt de 10 millions pour lequel les Etats prêteront leur crédit au roi 17571222(06)
Maire de Quillan, diocésain d'Alet, commissaire nommé pour l'assiette de Rieux 17580124(09)
Maire de Saint-Pons, commissaire nommé pour l'assiette de Saint-Pons 17580124(09)
Maître des Requêtes de l'Hôtel du roi 17571216(02)
Maître particulier des eaux et forêts (devis pour rendre l'Hérault flottable, "du moins à bûche perdue") 17580131(08)
Manufacture (de soie//) à Lavaur 17580125(02)
Marchand à Toulouse, filateur de soie 17580125(01)
Marchand fabricant de Nîmes (velours//) ; gratification des Etats 17580125(01)
Membre du syndicat de robe courte de Gaillac, s'est pourvu au parlement de Toulouse pour la fusion des robes courtes et longues dans les élections consulaires de Gaillac 17571217(04)
Mémoires présentés aux Etats dans lesquels il dit avoir inventé un nouveau moulin pour ouvrer des soies de toutes qualités et avoir trouvé un secret pour faire de la bonne graine de cocons sans avoir recours à la graine étrangère 17580131(04)