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Accueil / Recherche session / Session 17571215 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Empêché par ses "incommodités" de dresser en 1757 le devis des ouvrages à faire pour lutter contre les inondations du Vidourle 17580201(04)
Employé aux ouvrages du Grau de La Nouvelle (gratification) 17580201(09)
Employé en chef à Sète (gratification) 17580201(09)
Employé en chef aux ouvrages du canal des étangs et du Grau d'Agde (gratification) 17580201(09)
Enchérisseur de 3 000 l. pour les enchères de la ferme de l'équivalent (soit 903 000 l.) 17580103(03)
Enchérisseur de 9 000 l. pour les enchères de la ferme de l'équivalent (soit 912 000 l.) 17580103(03)
Entrepreneur (avec Giron) des réparations du chemin d'Aniane 17580127(19)
Entrepreneur (avec Jésouy) des réparations du chemin d'Aniane 17580127(19)
Entrepreneur d'un pont dans le grand chemin d'Albi au Rouergue (bail du 17/02/1557) 17580128(10)
Entrepreneur d'une filature de soie à Chomérac, parti en Espagne et revenu sur les instances du ministre 17580127(06)
Entrepreneur d'une manufacture de soie à Lavaur ; projette une filature avec le tour de Vaucanson dans le Haut-Languedoc 17580131(02)
Entrepreneur d'une manufacture de soie au Puy (n'obtient pas l'augmentation de gratification qu'il demandait) 17580125(02)
Entrepreneur d'une manufacture de soie établie au Puy (gratification des Etats) 17580125(01)
Entrepreneur d'une partie du chemin de Béziers à Saint-Pons 17580128(09)
Entrepreneur de l'entretien des lits des casernes de Ganges 17580131(19)
Entrepreneur de l'entretien du chemin d'Agde à Pézenas 17580128(09)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de Carcassonne à Saint-Hilaire (bail du 17/11/1757) 17580110(04)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de Castres à Toulouse par Guitalens et de la construction d'un embranchement 17580125(03)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de Lodève à Pézenas 17580128(09)
Entrepreneur de l'entretien et transport des lits (bail du 29/04/1754) 17580131(23)
Entrepreneur des chemins de Lafoux à Pont-Saint-Esprit et de Remoulins à Villeneuve-les-Avignon ; on n'en est pas content et il demande à se retirer 17580110(06)
Entrepreneur des réparations des ponts de Millegrand, Jouarres et d'Ognon et des chaussées d'Agnèze 17580128(09)
Entrepreneur du chemin de Béziers à Saint-Pons sous le cautionnement de Carrière Cambonnès 17580128(09)
Entrepreneur du chemin de Béziers à Trèbes dans le diocèse de Béziers 17580128(09)
Entrepreneur, avec Albéric, d'un pont sur la Douctouyre (bail du 19/08/1757) 17580128(10)
Entrepreneur, avec Rouvière, d'un pont sur la Douctouyre (bail du 19/08/1757) 17580128(10)
Envoyé d'Avejan nommé par l'archevêque de Narbonne 17571216(03)
Envoyé d'Aureville, commissaire nommé pour l'assiette d'Albi 17580124(09)
Envoyé de Barjac nommé par l'archevêque de Narbonne ; doit faire ses preuves de noblesse 17571216(03)
Envoyé de Barjac, commissaire nommé pour l'assiette de Toulouse 17580124(09)
Envoyé de Ganges, commissaire nommé pour l'assiette de Nîmes 17580124(09)
Envoyé de la baronnie de Barjac (extrait baptistaire de 10/07/1722) 17571217(03)
Envoyé de M. de Mérinville ; doit faire ses preuves de noblesse 17571216(03)
Envoyé de M. de Roquelaure pour la baronnie d'Apcher, de tour du Gévaudan ; doit faire ses preuves de noblesse 17571216(03)
Envoyé de M. le marquis de Roquelaure, baron de tour du Gévaudan pour la baronnie d'Apcher (extrait baptistaire du 04/10/1699) 17571217(02)
Envoyé de Mérinville 17571217(01)
Envoyé de Mérinville, commissaire nommé pour l'assiette d'Agde 17580124(09)
Envoyé de Mgr. le prince de Conti "en qualité de baron d'Alais" ; il n'est pas dans le cas de faire la preuve de sa noblesse parce que Joseph Hercule de Thézan du Luc, son fils, qui a déjà été reçu, l'a faite pour 5 générations (elle remonte même à 1134) 17580131(01)
Envoyé de monsieur le marquis de Mirepoix en 1704 17571217(04)
Envoyé de Polignac, commissaire nommé pour l'assiette du Puy 17580124(09)
Envoyé du marquis de Caylus 17571228(01)
Envoyé du marquis de Roquelaure pour la baronnie d'Apcher 17571217(02)
Envoyé du vicomte de Polignac 17580124(01)
Etablissement d'une manufacture de soie à Lavaur ; le diocèse de Lavaur se charge de loger l'entreprise dans l'hôpital, les pauvres étant relogés ailleurs (gratification des Etats) 17580125(01)
Evêque d'Alès 17571228(02)
Evêque d'Uzès 17571216(03)
Evêque d'Uzès, signataire d'un traité pour un emprunt de 10 millions pour lequel les Etats prêteront leur crédit au roi 17571222(06)
Evêque de Carcassonne 17571216(03)
Evêque de Carcassonne, signataire d'un traité pour un emprunt de 10 millions pour lequel les Etats prêteront leur crédit au roi 17571222(06)
Evêque de Castres 17580128(06)
Evêque de Comminges 17580128(06)
Evêque de Lavaur 17571222(08)
Evêque de Lavaur, député à la cour pour l'année 1756 17580107(03)
Evêque de Lodève, nommé pour porter à la cour le cahier de doléances pour l'année 1758 17580110(01)
Evêque de Montpellier 17571216(02)
Evêque de Montpellier, signataire d'un traité pour un emprunt de 10 millions pour lequel les Etats prêteront leur crédit au roi 17571222(06)
Evêque de Nîmes 17580127(06)
Evêque de Pamiers, président né des Etats de Foix 17580128(05)
Evêque de Saint-Papoul 17580110(12)
Evêque de Saint-Papoul, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse 17580128(01)
Evêque du Puy 17571228(02)
Exclu des Etats pour avoir signé une convention illicite 17580117(01)