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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Les Etats lui versent une rente perpétuelle ; il fournit gratuitement l'eau aux navires de la marine et du commerce 17580127(05)
Les sieurs Sahuc et Porrat sont ses subrogés pour la fabrique de mousselines et toiles de coton au Puy 17580125(01)
Lettres de provision de la charge de lieutenant général de la province au département du Vivarais, Velay et diocèse d'Uzès (qui était vacante par la mort du maréchal de Mirepoix) 17580124(04)
Lieutenant de maire ancien de Saint-Ambroix ; demande (rejetée) de restitution des honoraires pour l'entrée à l'assiette du diocèse d'Uzès en 1756 17580131(16)
Lieutenant de maire d'Uzès, commissaire nommé pour l'assiette de Mende 17580124(09)
Lieutenant de maire de Carcassonne, commissaire nommé pour l'assiette de Castres 17580124(09)
Lieutenant de maire de Castres, commissaire nommé pour l'assiette de Montpellier 17580124(09)
Lieutenant de maire de Nîmes, commissaire nommé pour l'assiette de Viviers 17580124(09)
Lieutenant général de la province de Bourbonnais, colonel du régiment royal de la marine, donataire de la baronnie de Mirepoix, reçue de son oncle Charles Pierre Gaston de Lévis, duc de Mirepoix (22/09/1757), né le 11/03/1724, baptisé le 12/10/1730 17580121(02)
Lieutenant général de la province de Languedoc (gratification) 17580117(07)
Lieutenant général de la province, baron de tour de Gévaudan (mort le 23/02/1739) 17580203(05)
Lieutenant général des armées du roi 17580121(02)
Lieutenant principal de Lautrec, créancier de la sénéchaussée de Carcassonne 17580128(12)
Llieutenant de gens d'armes de la garde 17580121(02)