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Accueil / Recherche session / Session 17590125 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A découvert une mine de charbon qu'il exploite au diocèse du Puy 17590224(07)
A dressé un procès verbal sur la mine du sieur de Chamberlhac 17590224(07)
A envoyé une lettre apprenant au premier consul du Puy que l'arrêt du conseil assurant l'office de maire ancien mitriennal à la ville a été rendu (lettre cédée à Vachon pour lui permettre d'entrer aux Etats) 17590127(06)
A établi avec succès une calandre anglaise à Lyon 17590303(06)
A établi une filature de soie à Privas 17590224(10)
A établi une manufacture de soie à Lavaur 17590224(11)
A fait faire des nouveaux registres pour l'emprunt de 10 millions 17590303(11)
A fait un établissement de tirage de soie à Narbonne et se propose d'en faire un pour les organcins 17590224(11)
A reçu une gratification pour une mine de charbon de terre 17590224(07)
A transmis à son fils la propriété de la baronnie de Saint-Alban, baronnie de tour du Gévaudan 17590213(07)
Achat de la baronnie de Lunel à la fin du siècle dernier 17590303(13)
Adjudicaire des ouvrages de quatre ponts situés sur le chemin de Castres à Lavaur 17590221(08)
Adjudicataire de l'entretien du chemin d'Agde à Pézenas 17590221(07)
Adjudicataire de l'entretien du chemin de Lodève à Pézenas 17590221(07)
Adjudicataire de l'ouvrage d'un pont franchissant le ruisseau nommé Caunels situé sur le grand chemin allant d'Albi à Castres 17590221(08)
Adjudicataire de la construction du chemin d'Albi à Castres 17590221(07)
Adjudicataire de la construction du chemin de Castres à Saint-Pons 17590221(07)
Adjudicataire des fermes générales, auxquelles sont réunis les droits sur les offices de courtiers, jaugeurs et inspecteurs aux boucheries et boissons et ceux sur les huiles et savons (troisième année du bail) 17590206(01)
Adjudicataire des travaux d'entretien du chemin des Cévennes du côté de Ganges 17590303(12)
Adjudicataire du bail de l'étape en 1754 (négociant de Lunel//) 17590305(27)
Adjudicataire du chemin de Castres à Saint-Pons 17590221(01)
Adjudicataire du chemin de Grisolles à Castelsarrazin 17590221(01)
Ambassadeur de France à Constantinople 17590303(04)
Ancien capitoul de Toulouse, de robe longue 17590127(07)
Ancien syndic du diocèse de Montpellier 17590305(26)
Ancien trésorier de la Bourse, porteur d'un contrat d'emprunt garanti par les Etats 17590222(07)
Appointé par la sénéchaussée de Carcassonne pour les ouvrages neufs des chemins 17590221(07)
Archevêque de Narbonne 17590126(03)
Archevêque de Narbonne, écrira au contrôleur général à propos du remboursement des travaux du chemin de La Motte à La Palud 17590213(05)
Archevêque de Narbonne, président 17590127(08)
Archevêque de Narbonne, président// 17590220(03)
Archevêque de Toulouse 17590127(04)
Archevêque de Toulouse, commissaire des affaires extraordinaires 17590201(04)
Archevêque de Toulouse, commissaire pour examiner les preuves de noblesse du marquis de Montgailhard et les contestations pour l'entrée des députés du Puy et de Rodome 17590126(03)
Archevêque de Toulouse, député nommé pour porter les cahiers de doléances à la cour 17590222(02)
Archevêque de Toulouse, président en l'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse 17590221(01)
Archevêque de Toulouse, signataire du traité pour l'abonnement des dons gratuits des villes 17590201(05)
Archevêque de Toulouse, signataire du traité pour l'emprunt du roi de 9 000 000 l. 17590201(08)
Archevêque et primat de Narbonne 17590127(01)
Archevêque et primat de Narbonne de Narbonne 17590303(01)
Archevêque et primat de Narbonne, commissaire des Etats pour les assiettes de Narbonne et de Limoux 17590301(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président 17590305(04)
Auteur d'un ouvrage sur l'utilité des etats provinciaux, honoré par l'assemblée, se voit offrir l'histoire de la Province du Languedoc 17590217(17)
Avait des contrats d'emprunt garantis par les Etats 17590222(07)
Avocat 17590224(02)
Avocat au parlement de Paris, porteur d'un contrat d'emprunt garanti par les Etats 17590222(07)
Avocat demeurant à Nîmes, porteur d'un contrat d'emprunt garanti par les Etats 17590222(07)