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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17590125 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Paye une rente pour une terre appartenant au diocèse de Montpellier 17590305(26)
Pension accordée par les Etats 17590224(03)
Porteur à Paris d'un contrat d'emprunt garanti par les Etats 17590222(07)
Porteur d'un contrat d'emprunt garanti par les Etats 17590222(07)
Porteur d'un contrat d'emprunt garanti par les Etats, acquis du sieur Leroy 17590222(07)
Porteur de contrats d'emprunt garantis par les Etats 17590222(07)
Porteur de la procuration de la ville du Puy, mais exclu de la députation au profit du sieur Bardy, maire ancien mitriennal 17590127(06)
Porteuse à Montpellier d'un contrat d'emprunt garanti par les Etats 17590222(07)
Porteuse à Paris d'un contrat d'emprunt garanti par les Etats 17590222(07)
Porteuse d'un contrat d'emprunt garanti par les Etats 17590222(07)
Porteuse de contrats d'emprunt garantis par les Etats 17590222(07)
Porteuse de contrats d'emprunt garantis par les Etats sous le nom de M. de Massilian 17590222(07)
Premier commis du trésor royal, porteur de contrats d'emprunt garantis par les Etats 17590222(07)
Premier consul de Montpellier, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette de Saint-Pons 17590301(01)
Premier consul de Rodome en 1759, consentant à l'entrée de Martimort aux Etats 17590127(05)
Présentée au baptême par les Etats en 1742 17590127(09)
Président à la cour des Aides de Montpellier 17590222(07)
Président à la cour des comptes// 17590305(04)
Prêtre du diocèse de Narbonne, porteur d'un contrat d'emprunt garanti par les Etats 17590222(07)
Prévôt général (une gratification de 3 000 l. lui est accordée comme en 1728, 1738 et 1748) 17590301(03)
Procureur au Châtelet de Paris, vendeur d'un contrat d'emprunt garanti par les Etats 17590222(07)
Procureur des héritiers du sieur Caseneuve, receveur ancien mitriennal du diocèse de Rieux en 1755 et 1756 17590305(12)
Projet de fabrique de soie organcin à Privas 17590224(06)
Promesse de financement royal d'une calandre pour une fabrique de mousseline de coton au Puy 17590303(03)
Proposé par Lhuillet comme premier consul de Rodome en 1758, mais non élu 17590127(05)
Propriétaire de la baronnie de Tournel 17590215(03)