AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17590125 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Maçon de la ville de Toulouse (construction d'un pont sur la Lèze près de La Riverotte) 17590221(04)
Maire alternatif et mitriennal de la ville et communauté de Saint-Papoul, député aux Etats 17590206(03)
Maire ancien mitriennal du Puy, reçu aux Etats, sa résignation en faveur du sieur Baud ayant été rejetée par la communauté, qui souhaite acheter cette charge 17590127(06)
Maire de Carcassonne, signataire du traité pour l'abonnement des dons gratuits des villes 17590201(05)
Maire de Carcassonne, signataire du traité pour l'emprunt du roi de 9 000 000 l. 17590201(08)
Maire de Clermont, diocésain de Lodève 17590127(03)
Maire de Lautrec, diocésain de Castres, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette d'Agde 17590301(01)
Maire de Limoux, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette d'Alet 17590301(01)
Maire de Montpellier, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette de Lodève 17590301(01)
Maire de Montpellier, signataire du traité pour l'abonnement des dons gratuits des villes 17590201(05)
Maire de Montpellier, signataire du traité pour l'emprunt du roi de 9 000 000 l. 17590201(08)
Maire de Pézenas, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette de Béziers 17590301(01)
Maire de Saint-Papoul, député du tiers 17590126(02)
Maire de Valentine, diocésain de Comminges, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette de Carcassonne 17590301(01)
Maire du Vigan, diocésain d'Alès, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette de Nîmes 17590301(01)
Maire et consuls de Lavaur 17590303(09)
Maître de poste de La Palud 17590213(05)
Maître des quais de Sète, chargé de l'entretien des quais, du radoub des canots et des barques transportant les commissaires, inspecteurs et ingénieurs 17590210(03)
Maître ordinaire en la chambre des comptes, porteur de contrats d'emprunt garantis par les Etats 17590222(07)
Maître particulier des eaux et forêts au département de Montpellier 17590224(12)
Major de Valence (paiement d'une indemnité de 100 l. pour partie de l'intérêt de 4 000 l. qui lui sont dues pour le terrain pris par la nouvelle enceinte du château de Beauregard) 17590206(01)
Marchand fabricant en étoffes de soie à Bourg-Saint-Andéol 17590224(05)
Membre de la chambre des Comptes 17590305(04)
Ministre de la Guerre (en 1758-1761//) 17590301(05)
Ministre de la Guerre en 1757-1758// 17590301(05)
Ministre de la Marine (en 1758//) 17590303(04)