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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
L'un des directeurs des travaux publics 17590210(05)
Le sieur Siau, d'Espéraza, a entrepris de rendre flottables l'Hérault et l'Arre pour les bois dont il est adjudicataire 17590224(12)
Les sieurs Sahuc et Porrat sont ses subrogés pour la fabrique de mousselines et toiles de coton au Puy 17590303(03)
Lieutenant de maire de Carcassonne, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette de Castres 17590301(01)
Lieutenant de maire de Castres, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette de Comminges 17590301(01)
Lieutenant de maire de Lavaur, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette de Saint-Papoul 17590301(01)
Lieutenant de maire de Nîmes, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette d'Uzès 17590301(01)
Lieutenant de maire de Nîmes, signataire du traité pour l'abonnement des dons gratuits des villes 17590201(05)
Lieutenant de maire de Nîmes, signataire du traité pour l'emprunt du roi de 9 000 000 l. 17590201(08)
Lieutenant de maire du Puy, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette de Viviers 17590301(01)
Lieutenant général de la province de Languedoc 17590213(08)
Lieutenant général, adjoint au ministère de la guerre sous le maréchal de Belle-Isle// 17590220(06)
Lieutenant principal de Lautrec, créancier de la sénéchaussée de Carcassonne 17590221(11)
Livre et lettre adressés aux Etats 17590217(18)