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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Ecuyer à Paris, porteur d'un contrat d'emprunt garanti par les Etats 17590222(07)
Ecuyer du roi en la grande écurie ; testament du 02/08/1635 17590127(04)
Entrepreneur 17590217(12)
Entrepreneur d'une manufacture de soie à Lavaur 17590303(05)
Entrepreneur d'une manufacture de soieries au Puy 17590303(03)
Entrepreneur d'une manufacture de tirage et moulinage de soie à Aubenas 17590303(03)
Entrepreneur de la fourniture de l'étape 17590303(11)
Entrepreneur de la manufacture de coton établie au Puy 17590305(31)
Entrepreneur de la manufacture de soie établie au Puy 17590305(31)
Entrepreneur des réparations du chemin de Castelnaudary à Saint-Papoul et à Lasbordes 17590221(01)
Entrepreneur des travaux du pont de Sénégats 17590221(08)
Entrepreneur du canal de décharge de Coursan à Notre-Dame de Liesse 17590210(08)
Entrepreneur du chemin de Toulouse à Rieux et au diocèse de Comminges 17590221(01)
Entrepreneur, adjudicataire des ouvrages du chemin de Saint-Pons à Béziers 17590221(07)
Envoyé d'Ambres, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette d'Albi 17590301(01)
Envoyé d'Ambres, nommé par l'archevêque de Narbonne 17590126(03)
Envoyé d'Avejan, nommé par l'archevêque de Narbonne 17590126(03)
Envoyé de Barjac, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette d'Alès 17590301(01)
Envoyé de Barjac, nommé par l'archevêque de Narbonne 17590126(03)
Envoyé de Castries, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette de Montpellier 17590301(01)
Envoyé du baron de Mirepoix 17590127(04)
Envoyé du prince de Conti, comte d'Alès 17590127(02)
Etablissements en Vivarais (soie) 17590224(03)
Evêque d'Alès 17590224(08)
Evêque d'Uzès 17590224(08)
Evêque d'Uzès, commissaire pour examiner les preuves de noblesse du marquis de Montgailhard et les contestations pour l'entrée des députés du Puy et de Rodome 17590126(03)
Evêque de Castres 17590301(09)
Evêque de Comminges 17590220(05)
Evêque de Glandèves, vendeur d'un contrat d'emprunt garanti par les Etats 17590222(07)
Evêque de Lavaur 17590221(01)
Evêque de Lodève 17590220(06)
Evêque de Montpellier 17590210(03)
Evêque de Montpellier, commissaire des affaires extraordinaires 17590201(04)
Evêque de Montpellier, commissaire pour examiner les preuves de noblesse du marquis de Montgailhard et les contestations pour l'entrée des députés du Puy et de Rodome 17590126(03)
Evêque de Montpellier, signataire du traité pour l'abonnement des dons gratuits des villes 17590201(05)
Evêque de Montpellier, signataire du traité pour l'emprunt du roi de 9 000 000 l. 17590201(08)
Evêque de Nîmes 17590224(04)
Evêque de Saint-Papoul 17590221(01)
Evêque du Puy 17590213(01)
Evêque du Puy, absent, car séjournant à Paris 17590126(01)
Extrait baptistaire du 14/10/1659 ; testament du 04/07/1727 17590127(04)