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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17590125 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Baptême de sa fille en 1742 17590127(09)
Baron de Caylus, commissaire pour examiner les preuves de noblesse du marquis de Montgailhard et les contestations pour l'entrée des députés du Puy et de Rodome 17590126(03)
Baron de Gévaudan, signataire du traité pour l'abonnement des dons gratuits des villes 17590201(05)
Baron de Gévaudan, signataire du traité pour l'emprunt du roi de 9 000 000 l. 17590201(08)
Baron de Lanta, député nommé pour porter les cahiers de doléances à la cour 17590222(02)
Baron de Mérinville, commissaire des affaires extraordinaires 17590201(04)
Baron de Mérinville, commissaire pour examiner les preuves de noblesse du marquis de Montgailhard et les contestations pour l'entrée des députés du Puy et de Rodome 17590126(03)
Baron de Mérinville, signataire du traité pour l'abonnement des dons gratuits des villes 17590201(05)
Baron de Mérinville, signataire du traité pour l'emprunt du roi de 9 000 000 l. 17590201(08)
Baron de Peyre reçu le 16/12/1724, décédé le 23/02/1739 17590126(04)
Baron de Peyre, admis comme baron de tour de Gévaudan, conformément à la délibération des Etats du 03/02/1758 17590126(04)
Baron de Peyre, baron de tour du Gévaudan 17590127(01)
Baron de Peyre, commissaire des affaires extraordinaires 17590201(04)
Baron de Saint-Félix 17590220(06)
Baron de Tornac, commissaire pour examiner les preuves de noblesse du marquis de Montgailhard et les contestations pour l'entrée des députés du Puy et de Rodome 17590126(03)
Baron de Tournel par sa femme Louise Claude de Guérin de Chateauneuf de Randon de Tournel, lieutenant général des armées du roi 17590215(03)
Bénéficie d'une gratification des Etats 17590303(03)
Bourgeois de Montpellier, porteur de contrats d'emprunt garantis par les Etats 17590222(07)
Bourgeois de Paris 17590222(07)