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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17590125 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Délégué par la Société des Sciences pour examiner le moulin à préparer les soies du sr Coste, fabricant d'Avignon 17590303(05)
Député à la cour 17590217(08)
Député de Carcassonne, commissaire des affaires extraordinaires 17590201(04)
Député de Carcassonne, commissaire pour examiner les preuves de noblesse du marquis de Montgailhard et les contestations pour l'entrée des députés du Puy et de Rodome 17590126(03)
Député de Castelnaudary, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette de Rieux 17590301(01)
Député de Clermont 17590126(02)
Député de Clermont, diocésain de Lodève 17590126(02)
Député de Montpellier, commissaire des affaires extraordinaires 17590201(04)
Député de Montpellier, commissaire pour examiner les preuves de noblesse du marquis de Montgailhard et les contestations pour l'entrée des députés du Puy et de Rodome 17590126(03)
Député de Narbonne, commissaire pour examiner les preuves de noblesse du marquis de Montgailhard et les contestations pour l'entrée des députés du Puy et de Rodome 17590126(03)
Député de Nîmes, commissaire des affaires extraordinaires 17590201(04)
Député de Nîmes, commissaire pour examiner les preuves de noblesse du marquis de Montgailhard et les contestations pour l'entrée des députés du Puy et de Rodome 17590126(03)
Député de Pont-Saint-Esprit, diocésain d'Uzès 17590220(06)
Député de Toulouse, commissaire des affaires extraordinaires 17590201(04)
Député de Toulouse, commissaire pour examiner les preuves de noblesse du marquis de Montgailhard et les contestations pour l'entrée des députés du Puy et de Rodome 17590126(03)
Député de Viviers, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette du Puy 17590301(01)
Député nommé pour porter les cahiers de doléances à la cour 17590222(02)
Diocésain d'Albi, maire de Cordes, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette de Lavaur 17590301(01)
Diocésain de Limoux, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette de Mirepoix 17590301(01)
Directeur (des travaux publics//) du département 17590217(12)
Directeur des fortifications, fait les devis et estimations des ouvrages de la côte 17590217(10)
Directeur des ouvrages de la Province 17590217(15)
Directeur des travaux publics 17590217(11)
Directeur des travaux publics de la sénéchaussée de Carcassonne 17590221(08)
Directeur des travaux publics du département de la sénéchaussée de Carcassonne 17590210(07)
Directeur des travaux publics// 17590217(08)
Docteur en médecine à Toulouse, porteur d'un contrat d'emprunt garanti par les Etats 17590222(07)
Doyen du parlement de Toulouse, conteste le tracé d'un projet de chemin de Toulouse au Comminges qui passerait dans sa terre de Lafitte 17590221(01)