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Accueil / Recherche session / Session 17591129 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A collationné et signé le jugement sur les impositions du diocèse de Lavaur 17591229(17)
A collationné et signé le jugement sur les impositions du diocèse de Toulouse 17591229(16)
A construit une digue au bord de l'Eyrieux 17591228(06)
A établi à Lavaur une manufacture de soie 17591218(02)
A établi à Narbonne un tirage de soie qui a produit 2 342 livres de soie et envisage d'établir une manufacture de moulinage et organsinage 17591218(02)
A établi le procès-verbal de réparation du pont de la Riverotte 17591229(03)
A fait faire des expériences à Montferrier avec le semoir de l'abbé Soumille 17600103(02)
A fait faire des expériences à Toulouse avec le semoir de l'abbé Soumille 17600103(02)
A fait le devis des travaux du pont d'Aps 17591222(10)
A fait réparer la maison du sieur Bataillon de Saint-Amans-Soult, endommagée par l'élargissement d'un chemin 17591229(05)
A fait un devis (1753) et un toisé (1758) pour le pont, le comblement des fossés et autres ouvrages à Candillargues 17591222(07)
A fait un marché pour les ouvrages du Grau d'Agde 17591224(02)
A fait une vérification en décembre 1758 sur les îles du Rhône près de l'embouchure de l'Ardèche 17591228(08)
A fourni des outils pour les ouvrages de défense 17591224(02)
A inventé un procédé, que les Etats refusent de subventionner, pour raffiner le son ou recoupe de grains pour les bestiaux 17600103(03)
A Montpellier, créancier de la province 17591224(05)
A Montpellier, créancier de la province, soumissionnaire 17591224(05)
A Montpellier, créancière de la province, soumissionnaire 17591224(05)
A Paris, créancier de la province 17591224(05)
A Paris, créancier de la province associé à M. Chatots, soumissionnaire 17591224(05)
A Paris, créancier de la province, associé à M. Chatots, soumissionnaire 17591224(05)
A Paris, créancier de la province, soumissionnaire 17591224(05)
A Paris, créancière de la province, associée à M. Chatots, soumissionnaire 17591224(05)
A Paris, créancière de la province, soumissionnaire 17591224(05)
A passé le marché des ouvrages de Leucate à un prix inférieur à celui du sieur Broyer 17591224(02)
A payé à la province 84 000 l. pour le reste de ce qui était dû en vertu de la transaction passée entre les Etats et la succession du feu sieur Bonnier de La Mosson 17591231(06)
A produit 11 quintaux 85 livres d'organsin à Privas 17600103(04)
A produit 33 quintaux d'organsin à Privas 17600103(04)
A produit 6 quintaux 72 livres d'organsin à Chomérac 17600103(04)
A réglé à 5 d./l. les taxations des collecteurs et des receveurs de taille 17600107(01)
A rendu compte du fonds des dépenses imprévues dans le diocèse de Saint-Papoul 17591229(19)
A rendu compte du fonds des dépenses imprévues du diocèse de Rieux 17591229(18)
A soulevé des "difficultés" au sujet des travaux près de Dieupendale 17591229(01)
A Toulouse, créancier de la province en lieu et place de Madame Prohenque, soumissionnaire 17591224(05)
A Toulouse, créancier de la province pour M. O'Kelly Farel, soumissionnaire 17591224(05)
A Toulouse, créancier de la province, soumissionnaire 17591224(05)
A Toulouse, créancière de la province, soumissionnaire 17591224(05)
Absent lors de la vérification relative au dessèchement de l'étang de Marseillette 17591215(05)
Acquéreur par décret de l'office de receveur des tailles du diocèse de Nîmes 17591222(03)
Adjudicataire des ouvrages des chaussées du Rhône 17591215(08)
Adjudicataire des ouvrages du chemin d'Agde à Loupian 17591222(04)
Adjudicataire des ouvrages du chemin de Béziers à Agde 17591222(04)
Adjudicataire des ouvrages du chemin de communication de Pont-Saint-Esprit à la grande route de Provence et du pont sur le Chassezac 17591215(08)
Adjudicataire des réparations des chaussées du Vidourle 17591215(08)
Adjudicataire des travaux sous le pont d'Hérépian 17591215(04)
Adjudicataire du pont sur l'Ardèche 17591215(08)
Adjudicataire du pont sur le Tuech 17591215(08)
Aide-maréchal de logis sur les côtes de la Méditerranée 17591231(02)
Ancien capitoul (attestation des capitouls certifiant qu'il était capitoul en 1642) 17591201(01)
Ancien capitoul (mariage du 02/04/1682, testament du 22/10/1729, attestation des capitouls certifiant qu'il était capitoul en 1688) 17591201(01)
Ancien capitoul, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 17591228(02)
Ancien consul d'Olargues et juge du lieu, débouté de l'entrée aux Etats, sa procuration étant donnée irrégulièrement par "quelques particuliers syndiqués" 17591201(03)
Ancien receveur des tailles du diocèse de Nîmes 17591222(03)
Archevêque d'Albi 17591210(03)
Archevêque d'Albi, député pour porter à la cour le cahier des doléances de la province 17591217(02)
Archevêque de Narbonne 17591130(03)
Archevêque de Narbonne, président 17591217(02)
Archevêque de Narbonne, président 17591206(04)
Archevêque de Toulouse 17591130(03)
Archevêque de Toulouse, président 17600107(01)
Archevêque et primat de Narbonne 17591213(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président 17591210(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président 17591130(01)
Avocat à Montpellier, créancier de la province, soumissionnaire 17591224(05)
Avocat à Paris, créancier de la province au lieu et place de Mgr l'évêque de Carcassonne, soumissionnaire 17591224(05)
Avocat du parlement 17591201(03)