AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17591129 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Baron de Calvisson 17591210(03)
Baron de Calvisson ; député à la cour 17600107(04)
Baron de Calvisson, député pour porter à la cour le cahier des doléances de la province 17591217(02)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds 17591130(03)
Baron de Caylus 17591130(03)
Baron de Lanta 17591211(02)
Baron de Mérinville 17591130(03)
Baron de Murviel 17591210(01)
Baron de Tornac 17591206(01)
Baron de Villeneuve ; remplaçant le baron de Calvisson, député à la cour, dans la commission pour les archives 17600107(04)
Baron de Vogüé, de tour pour le Vivarais ; étant à l'armée, il n'a pas fourni de procuration 17591130(03)
Bourgeois à Montpellier, créancier de la province, soumissionnaire 17591224(05)
Bourgeois à Paris, créancier de la province, soumissionnaire 17591224(05)