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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Chanoine d'Albi, créancier de la sénéchaussée de Carcassonne 17591229(13)
Chargé de l'inventaire des archives par délibération du 23/09/1756 17600107(04)
Chargé de la vérification des registres de l'étape dans la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes 17591218(04)
Chargé de la vérification des registres de l'étape dans la sénéchaussée de Carcassonne 17591218(04)
Chargé de la vérification des registres de l'étape dans la sénéchaussée de Toulouse 17591218(04)
Ci-devant inspecteur des manufactures 17600103(04)
Ci-devant trésorier de la Bourse 17600107(02)
Collecteur du diocèse d'Uzès qui a détourné des fonds 17591228(16)
Collecteur qui a détourné des fonds 17591228(16)
Commandant en chef dans la province et commissaire président pour le roi aux Etats 17591218(05)
Commis du trésorier de la Bourse 17591229(22)
Commissaire de Sa Majesté aux Etats 17591224(05)
Commissaire du roi 17591211(03)
Commissaire principal pour l'assiette d'Alet 17591228(02)
Commissaire principal pour l'assiette de Comminges 17591228(02)
Commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 17591228(02)
Commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 17591228(02)
Commissaire principal pour l'assiette de Montauban 17591228(02)
Commissaire principal pour l'assiette de Rieux 17591228(02)
Comte d'Alès 17591228(01)
Conseiller à Montpellier 17591224(05)
Conseiller à Montpellier, créancier de la province, soumissionnaire 17591224(05)
Conseiller au Parlement de Toulouse, créancier de la province, soumissionnaire 17591224(05)
Contrôleur général 17600105(02)
Créancier de la province, soumissionnaire 17591224(05)
Créancier remboursé par soumission 17591224(05)
Créancière de la province, soumissionnaire 17591224(05)
Créanciers de la province, soumissionnaires 17591224(05)
Curé au diocèse d'Alès, créancier de la province, soumissionnaire 17591224(05)