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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
La province lui a été substituée pour le dessèchement des marais du Bas-Languedoc 17591215(05)
Les héritiers doivent rendre compte pour le premier vingtième pendant la période de régie, de 1750 à 1753 17600107(01)
Lieutenant de maire d'Uzès, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 17591228(02)
Lieutenant de maire de Carcassonne, commissaire principal pour l'assiette de Castres 17591228(02)
Lieutenant de maire de Nîmes, commissaire principal pour l'assiette de Viviers 17591228(02)
Lieutenant de maire de Pézenas, admis indûment par l'évêque d'Agde à l'assiette de 1759 17600105(04)
Lieutenant général de la province 17591218(05)
Lieutenant principal de Lautrec, créancier de la sénéchaussée de Carcassonne 17591229(13)