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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Porteur de la procuration du marquis de Brison, baron de Tornac 17591206(01)
Porteur de la procuration du marquis de Castries 17591201(02)
Possesseur de biens et fiefs nobles dans la province 17591201(02)
Premier consul d'Olargues, admis aux Etats comme diocésain de Saint-Pons malgré l'opposition du sr Belloc 17591201(03)
Premier consul de Capestang en 1755, entré à l'assiette du diocèse de Narbonne en 1756 17591228(10)
Premier consul de Capestang en 1756, non admis à recevoir les émoluments de l'assistance à l'assiette du diocèse de Narbonne en 1758 17591228(10)
Premier consul de Capestang en 1757, admis à recevoir les émoluments de l'assistance à l'assiette du diocèse de Narbonne en 1758 17591228(10)
Premier consul de Lunel en 1758, et en cette qualité maire alternatif, admis aux Etats malgré l'opposition du sieur Astruc 17591201(04)
Premier consul de Villemur, diocésain de Montauban, admis aux Etats 17591213(03)
Premier consul électif de la communauté de Villemur, diocésaine du Bas-Montauban, admis provisoirement aux Etats 17591201(05)
Premier consul en titre d'office de Pézenas, exclu pour cette raison de l'exercice des fonctions de lieutenant de maire réuni à la communauté 17600105(04)
Premier consul exercice de la ville de Lunel, débouté de l'entrée aux Etats comme officier en titre, au profit des officiers électifs 17591201(04)
Président 17591201(06)
Principal intéressé à la fabrique de savon à Sète, demande (en vain) de pouvoir cultiver la soude sur les plages ; les députés à la cour transmettront sa demande d'exemption des droits d'entrée sur la soude et l'huile 17600103(07)
Procureur à la cour des aides à Montpellier, créancier de la province, soumissionnaire 17591224(05)
Procureur fondé de Fortis Rieumes, receveur des tailles du diocèse de Lavaur en 1758 17591229(17)
Propriétaire d'un moulin près de la source du Trégas 17591229(03)
Propriétaire d'une des mairies de Lunel, entré aux Etats la dernière fois que cette communauté a été de tour 17591201(04)
Propriétaire d'une île du Rhône près de l'embouchure de l'Ardèche, sur laquelle il a fait des ouvrages illicites 17591228(08)
Propriétaire d'une manufacture de soie au Puy 17600103(04)
Propriétaire d'une métairie sur le chemin allant à Lasbordes 17591229(01)
Propriétaire de la mine de charbon de pierre près de Brives, au diocèse du Puy, pour laquelle il a déjà reçu 3 000 l. pour ses frais d'exploitation 17591222(11)
Propriétaire de plages (vers Sérignan//) en tant que duc de Fleury 17600103(07)
Propriétaire et directeur de la manufacture de soie de Lavaur (fait travailler 80 apprentis originaires du pays ou des alentours et produit des soieries très variées dont il a montré des échantillons) 17600103(08)