AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17591129 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Maintenue de noblesse de Léonard de Bastard, 15/01/1669 17591201(01)
Maire ancien et alternatif de Villemur (le "sujet" qu'il a présenté pour entrer aux Etats est débouté, n'étant ni officier ni taillable de la communauté) 17591201(05)
Maire d'Uzès, commissaire principal pour l'assiette de Mende 17591228(02)
Maire de Boulogne, député du Vivarais, commissaire principal pour l'assiette du Puy 17591228(02)
Maire de Carcassonne 17591217(01)
Maire de Castres, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 17591228(02)
Maire de Clermont 17591217(01)
Maire de Limoux, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 17591228(02)
Maire de Marsillargues, créancier de la province, soumissionnaire 17591224(05)
Maire de Montolieu, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 17591228(02)
Maire de Montolieu, diocésain de Carcassonne 17591130(02)
Maire de Pont-Saint-Esprit, commissaire principal pour l'assiette d'Alès 17591228(02)
Maire de Saint-Papoul, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 17591228(02)
Maire de Valentine, diocésain de Comminges, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 17591228(02)
Maire ou député de Carcassonne 17591130(03)
Maire ou député de Montpellier 17591130(03)
Maire ou député de Narbonne 17591130(03)
Maire ou député de Nîmes 17591130(03)
Maître des comptes à Paris 17591224(05)
Maître des requêtes, créancier de la province, soumissionnaire 17591224(05)
Maître teinturier indemnisé, sa teinturerie ayant été démolie pour élargir un chemin 17591229(05)
Major de Valence indemnisé pour le terrain qu'on lui a pris pour la construction de la nouvelle enceinte du château de Beauregard 17591210(02)
Maréchal de camp à Paris, créancier de la province, soumissionnaire 17591224(05)
Ministre d'Etat, à Paris, créancier de la province, soumissionnaire 17591224(05)