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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17611022 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A Mende, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Montpellier, bourgeois, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Montpellier, chanoine, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Montpellier, conseiller, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Montpellier, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Montpellier, créancier des Etats, soumissionnaire, sous le nom de M. de Montclar 17611112(10)
A Montpellier, créancière des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Montpellier, docteur en médecine à Montpellier, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Montpellier, lieutenant général des armées du roi, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Montpellier, musicien, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Montpellier, notaire, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Paris, avocat au Parlement, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Paris, avocat et notaire, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Paris, avocat, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Paris, bourgeois, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Paris, bourgeois, créanciers des Etats, soumissionnaires 17611112(10)
A Paris, caissier de l'Extraordinaire des Guerres, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Paris, conseiller d'Etat, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Paris, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Paris, créancier des Etats, soumissionnaire, sous le nom du sieur Adrien Derbay de Saint-Léger 17611112(10)
A Paris, créancier des Etats, soumissionnaire, sur le nom de Madame du Chayla 17611112(10)
A Paris, créancière des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Paris, fille majeure, créancière des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Paris, garde des meubles de la Couronne, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Paris, intéressé dans les Fermes du roi, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Paris, lieutenant général des armées du roi, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Paris, négociant, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Paris, prêtre, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Paris, procureur, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Paris, secrétaire du roi, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Paris, trésorier de S. A. S. Monseigneur le comte de la Marche, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A reçu la procuration de Pézenas, mais l'entrée aux Etats lui est refusée 17611023(03)
A Saint-Germain-en-Laye, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Toulouse, créancière des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Versailles, architecte du roi, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
A Vias, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
Adjudicataire du bail (15/12/1760) pour la fourniture et l'entretien des lits des casernes de Nîmes 17611107(27)
Adjudicataire jouissant par provision du bail de la messagerie de Toulouse à Montpellier et de Narbonne à Perpignan, auquel s'opposent les Etats 17611114(06)
Ancien inspecteur pour la draperie, bénéficiaire d'une pension 17611124(10)
Ancien premier consul de Montech 17611128(12)
Ancien trésorier de la Bourse 17611105(02)
Archevêque de Lyon, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
Archevêque de Narbonne 17611023(03)
Archevêque de Narbonne (a continué de faire copier sur vélin les procès-verbaux des Etats) 17611130(05)
Archevêque de Narbonne (a ordonné la copie sur vélin des procès-verbaux des Etats) 17611130(05)
Archevêque de Narbonne (distribution des gratifications aux maîtres des postes) 17611112(05)
Archevêque de Narbonne, président 17611118(02)
Archevêque de Narbonne//, président 17611024(02)
Archevêque de Toulouse 17611026(01)
Archevêque de Toulouse, signataire du traité pour le prêt au roi de 6 millions de livres 17611121(01)
Archevêque et primat de Narbonne 17611128(04)
Archevêque et primat de Narbonne, 17611107(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président 17611110(01)
Architecte et inspecteur des ouvrages de la reconstruction du pont de l'Aiguelade 17611107(27)
Avocat au Parlement de Paris, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
Avocat au parlement de Toulouse 17611105(03)
Avocat en parlement, ayant-droit du sieur Coutelle 17611105(03)