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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Le sieur Imbert, maire de Pézenas, a reçu un congé parce qu'il est employé dans l'armée du maréchal 17611023(03)
Lieutenant de maire d'Agde, commissaire nommé pour l'assiette d'Alet 17611128(01)
Lieutenant de maire d'Uzès 17611124(01)
Lieutenant de maire de Carcassonne, commissaire nommé pour l'assiette de Saint-Papoul 17611128(01)
Lieutenant de maire de Castres 17611112(01)
Lieutenant de maire de la ville de Pézenas ; débouté de l'entrée aux Etats 17611023(03)
Lieutenant de maire de Montpellier, conflit avec le juge mage et les officiers de la sénéchaussée pour l'exercice de la police 17611130(03)
Lieutenant de maire de Nîmes, commissaire nommé pour l'assiette d'Agde 17611128(01)
Lieutenant de maire du Puy, commissaire nommé pour l'assiette de Mende 17611128(01)
Lieutenant général de la province 17611103(01)
Lieutenant principal de Lautrec, créancier de la sénéchaussée de Carcassonne 17611120(21)