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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



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Accueil / Recherche session / Session 17611022 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Baron d'Ambres (testament du 20/08/1715) 17611024(01)
Baron d'Ambres, par substitution suite au décès de son frère aîné 17611024(01)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds 17611121(02)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons 17611029(01)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons (testament du 17/06/1758) 17611029(01)
Baron de Murviel 17611118(05)
Baron de Saint-Félix 17611119(01)
Baron de Saint-Félix, signataire du traité pour le prêt au roi de 6 millions de livres 17611121(01)
Baron de Tornac (il n'a pas désigné d'envoyé) 17611126(01)
Baron de Villeneuve 17611112(01)
Baron de Villeneuve, a pris la parole en l'absence de l'évêque de Nîmes 17611130(05)
Bénéficiaire d'une pension 17611124(10)
Brigadier d'infanterie, ingénieur en chef de Navarrenx, juge d'attribution nommé par arrêt du Conseil dans l'affaire Darles de Chamberlain 17611110(08)