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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17611022 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Maçon de Belpech (réparations du pont de Montesquieu) 17611120(07)
Maire ancien de Montesquieu prétendant modifier en sa faveur les usages régissant l'entrée à l'assiette de Rieux 17611107(05)
Maire ancien en titre de Ganges ; admis aux Etats comme diocésain de Montpellier 17611023(04)
Maire ancien titulaire de Ganges en 1754 ; décrété de prise de corps 17611023(04)
Maire d'Anduze, diocésain d'Alès, commissaire nommé pour l'assiette de Castres 17611128(01)
Maire d'Uzès, commissaire nommé pour l'assiette de Nîmes 17611128(01)
Maire de Castelsarrasin, diocésain de Montauban, commissaire nommé pour l'assiette de Toulouse 17611128(01)
Maire de Fanjeaux 17611023(02)
Maire de Lagrasse, diocésain de Carcassonne, commissaire nommé pour l'assiette de Mirepoix 17611128(01)
Maire de Lavaur 17611121(02)
Maire de Montpellier 17611112(01)
Maire de Montpellier, conflit avec le juge mage et les officiers de la sénéchaussée pour l'exercice de la police 17611130(03)
Maire de Montpellier, signataire du traité pour le prêt au roi de 6 millions de livres 17611121(01)
Maire de Pézenas, employé dans l'armée du maréchal de Broglie et ne pouvant pour cela assister aux Etats 17611023(03)
Maire de Saint-Gervais, diocésain de Castres, commissaire nommé pour l'assiette de Carcassonne 17611128(01)
Maire de Saint-Papoul 17611023(02)
Maire élu de Ganges pour exercer la mairie alternative ; débouté de l'entrée aux Etats 17611023(04)
Maître meunier à blanc de Pontoise, venu à Montpellier pour les expériences menées sur le nouveau moulin à recoupe inventé par le cordelier François Lefèvre 17611128(06)
Major de Valence (indemnisation pour un terrain pris par la nouvelle enceinte du château de Beauregard) 17611031(01)
Mémoire sur l'arpentement des francs-bords du Canal 17611118(04)
Mémoires avec Danyzy sur les ouvrages à faire pour la communication des étangs et de la mer par des graus 17611119(04)
Mémoires avec Pitot sur les ouvrages à faire pour la communication des étangs et de la mer par des graus 17611119(04)