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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17611022 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Employé à La Nouvelle 17611126(04)
Employé aux ouvrages du Grau d'Agde et du canal des étangs 17611126(04)
Entrepreneur d'un établissement de tirage de soie à Toulouse 17611124(18)
Entrepreneur d'un établissement de tirage de soie à Toulouse en société avec les frères La Penne 17611124(17)
Entrepreneur d'une filature de soie à Toulouse 17611124(17)
Entrepreneur d'une manufacture à Narbonne 17611128(05)
Entrepreneur d'une manufacture d'organsin à Chomérac 17611124(10)
Entrepreneur d'une manufacture d'organsin à Privas 17611124(10)
Entrepreneur d'une manufacture de soie à Lavaur 17611128(05)
Entrepreneur d'une manufacture royale à Aubenas (tirage et moulinage de soie) 17611124(10)
Entrepreneur de l'entretien des lits 17611126(05)
Entrepreneur de l'entretien du port de Sète 17611103(03)
Entrepreneur de la construction du pont près d'Aujargues 17611107(27)
Entrepreneur de la manufacture de soie de Narbonne (filature, organsinage et tissage) 17611124(09)
Entrepreneur de la manufacture royale de toiles de coton d'Aubenas 17611124(11)
Entrepreneur des réparations du pont de Montesquieu et de ceux de Belpech 17611120(04)
Entrepreneur du canal des étangs accusé de malversations et d'entente illicite avec l'ingénieur Darles de Chamberlain 17611110(08)
Entrepreneur du chemin d'Albi à Castres 17611120(18)
Entrepreneur du chemin de Castres à Saint-Pons 17611120(18)
Entrepreneur du chemin de Mèze, chargé aussi de celui de la Croix de Bouzigues à Nissan 17611110(06)
Entrepreneur du chemin du côté de Valmagne 17611110(06)
Entrepreneurs d'un établissement de tirage de soie à Toulouse en société avec le sieur Dupuy 17611124(17)
Entrepreneurs de l'établissement d'un carrosse ou diligence entre Castres et Toulouse par Lavaur 17611107(10)
Envoyé d'Alès, nommé par l'archevêque de Narbonne envoyé de Tornac 17611126(01)
Envoyé d'Ambres, commissaire nommé pour l'assiette d'Albi 17611128(01)
Envoyé d'Aureville, commissaire nommé pour l'assiette de Comminges 17611128(01)
Envoyé d'Avejan, commissaire nommé pour l'assiette de Montpellier 17611128(01)
Envoyé de Barjac 17611114(01)
Envoyé de Bram, commissaire nommé pour l'assiette de Rieux 17611128(01)
Envoyé de Castries, commissaire nommé pour l'assiette de Viviers 17611128(01)
Envoyé de Ganges, commissaire nommé pour l'assiette de Béziers 17611128(01)
Envoyé de Mérinville, commissaire nommé pour l'assiette de Saint-Pons 17611128(01)
Envoyé de tour de Gévaudan pour la baronie de Roure, commissaire nommé pour l'assiette d'Alès 17611128(01)
Envoyé de tour du Vivarais pour la baronnie de Crussol, commissaire nommé pour l'assiette de Lodève 17611128(01)
Envoyé du baron de Castries, lieutenant de vaisseau et aide-major des armées navales ; il fait un rapport sur la nécessité de remplacer le vaisseau de 74 canons offert par les Etats par un de 80 17611128(03)
Envoyé du vicomte de Polignac 17611107(03)
Envoyé pour la baronnie d'Ambres, nommé par le président 17611029(02)
Envoyé pour la baronnie d'Avejan, nommé par le président 17611029(02)
Envoyé pour la baronnie de tour de Gévaudan, nommé par le président 17611029(02)
Evêque d'Agde 17611126(07)
Evêque d'Alès 17611124(01)
Evêque d'Uzès 17611118(05)
Evêque de Carcassonne 17611107(02)
Evêque de Castres 17611121(02)
Evêque de Comminges 17611112(03)
Evêque de Lavaur 17611107(01)
Evêque de Lodève 17611126(05)
Evêque de Montpellier 17611023(03)
Evêque de Montpellier (accorde des secours annuels à l'hôpital général) 17611130(07)
Evêque de Nîmes 17611112(01)
Expert nommé par le diocèse de Mende pour les expropriations 17611107(32)