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Accueil / Recherche session / Session 17611022 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Capitoul, signataire du traité pour le prêt au roi de 6 millions de livres 17611121(01)
Chanoine d'Albi, créancier de la sénéchaussée de Carcassonne 17611120(21)
Chargé de l'inspection du Canal des deux mers 17611110(01)
Chargé de la correction des comptes du trésorier Lamouroux 17611112(01)
Chargé de la vérification des registres des lieux de l'étape dans la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes 17611112(04)
Chargé de la vérification des registres des lieux de l'étape dans la sénéchaussée de Carcassonne 17611112(04)
Chargé de la vérification des registres des lieux de l'étape dans la sénéchaussée de Toulouse 17611112(04)
Chargé du classement et de l'inventaire des archives de la province 17611130(05)
Chef de l'Amirauté de Sète 17611103(03)
Ci-devant syndic du diocèse de Montpellier 17611107(26)
Commandant en chef de la province et commissaire président pour le roi 17611103(01)
Commissaire des Guerres 17611126(05)
Commissaire du Roi 17611029(05)
Conseiller au parlement de Toulouse, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
Conseiller, créancier du diocèse de Montpellier 17611107(26)
Constructeur d'une verrerie fabriquant des bouteilles de verre noir avec du charbon de pierre, qu'il a cédée à un gentilhomme verrier 17611124(14)
Consultation sur un mémoire des Etats portant sur la liquidation des successions Bonnier et Lamouroux 17611112(01)
Contestation au sujet de l'estimation d'une partie de sa maison qu'il faut démolir au faubourg de Castelnaudary pour l'élargissement du chemin 17611105(06)
Contrôleur général 17611121(04)
Contrôleur, créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
Cordelier de Mantes, inventeur d'améliorations des méthodes et des instruments de culture, auteur d'un mémoire sur ces sujets 17611128(07)
Cordelier de Mantes, inventeur d'un moulin à recoupe expérimenté à Montpellier et à Toulouse 17611128(06)
Créancier de la province 17611105(03)
Créancier des Etats, soumissionnaire 17611112(10)
Créancier des Etats, soumissionnaire, sous le nom de Madame du Chayla 17611112(10)
Créancier du diocèse d'Alès 17611107(28)
Créancier du diocèse d'Alès, de la ville d'Alès 17611107(28)
Créancier du diocèse d'Uzès, de la ville d'Uzès 17611107(29)
Créancier du diocèse de Mende et receveur en 1760 17611107(32)
Créancier du diocèse de Montpellier 17611107(26)
Créancier du diocèse de Nîmes, habitant de Nîmes 17611107(27)
Créancière des Etats, soumissionnaire, ayant-droit de feu M. Anisson son frère 17611112(10)
Créancière du diocèse d'Alès, de la ville de Montpellier 17611107(28)
Créancière du pays de Vivarais 17611107(30)
Créanciers des Etats, soumissionnaires 17611112(10)