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TRI DE RÉSULTATS


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Session 16881025



Catégories
Abus d'agents royaux
Abus de fermiers, de traitants et de leurs commis
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Acte royal
Agriculture
Agronomie
Aliénations
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Amortissement
Apurement et clôture de comptes
Arbitrage
Archives de la province
Arts
Aumônes
Barons et baronnies
Chirurgie
Collaboration
Commerce
Commission donnée en blanc
Commissions mixtes
Communautés
Conditions de l'octroi d'un impôt pour le canal des Deux Mers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les places-fortes et ouvrages défensifs
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi du quartier d'hiver
Conditions de l'octroi en général
Conférence
Conflit avec les communautés ou les diocèses
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Dépenses
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diffusion de l'information dans la province
Diocèses
Dommages militaires
Don gratuit
Douanes et traites
Draperie
Emprunts de la province
Emprunts des sénéchaussées
Enseignement
Envoyés des barons
Equivalent
Etape
Examen d'offres de particuliers
Gratifications
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Initiatives hors session
Institutions provinciales
Intercession
Levée de troupes, montres et revues
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Manifestations d'égards
Maréchaussée
Méconnaissance des usages provinciaux
Membres de l'assemblée
Mines et forges
Misères particulières
Modalités de l'obéissance
Mode d'acquittement
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nomination
Pastel
Pêche
Places-fortes et ouvrages défensifs
Postes
Prélats
Présence
Prêts
Privilèges particuliers
Régime féodalo-seigneurial
Réponse négative
Réponse non donnée
Réponse positive
Réunion
Sénéchaussées
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Sériciculture et soierie
Travaux publics
Vicaires des prélats