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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16801107 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Baron d'Arques 16801118(001)
Baron d'Olargues, cessionnaire d'une créance de 10 270 l. cédée par le sr de Bozouls et bénéficiaire en outre comme ayant droit du sr Coussonne de la cession faite à ce dernier par le même Bozouls de 1 730 l. 16801221(012)
Baron de Calvisson, député à la cour en 1679 16801213(002)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons 16801108(003)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons, commissaire de la sénéchaussée de Toulouse, parti à Paris 16801129(001)
Baron de Clermont 16801120(001)
Baron de Lanta 16801221(004)
Baron de Lanta, commissaire de la sénéchaussée de Toulouse, parti à Paris 16801129(001)
Baron de Mirepoix, donne procuration au sieur de la Gravillete 16801109(002)
Baron de Rouairoux 16801109(001)
Baron de Rouairoux (don du droit d'entrée par le roi en janvier 1680) 16801108(003)
Baron de Villeneuve 16801210(015)
Baron de Voisins 16801108(003)
Baron// de Castelnau-de-Bonnefons 16801210(012)
Baron// de Clermont 16801210(012)
Bourgeois de Limoux et syndic du diocèse, caution de Ginicier 16801120(002)
Bourgeois de Pézenas (entretien de deux ponts sur le Canal aux endroits où il coupe le chemin de Toulouse) 16801220(009)
Bourgeois de Pézenas, créancier de la province 16801221(012)