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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Secrétaire de Monsieur d'Aguesseau 16801221(007)
Secrétaire de Monsieur d'Aguesseau (gratification de 600 l. pour services rendus, en particulier registre des nouveaux convertis) 16801220(006)
Secrétaire des commandements de Monseigneur le duc de Verneuil 16801221(007)
Secrétaire des commandements et intendant de la maison de Monseigneur le duc de Verneuil 16801221(007)
Secrétaire du marquis de Montanègre 16801221(007)
Secrétaire et greffier de l'assemblée (son fils Etienne Joseph, qui a la survivance de sa charge, est admis à siéger conjointement ou séparément avec lui) 16801118(002)
Secrétaire et greffier de l'assemblée, reçu à la survivance de la charge de son père en 1669, désormais "en âge de travailler" et admis à siéger conjointement ou séparément avec son père 16801118(002)
Services rendus en qualité de prévôt du diocèse de Viviers 16801220(012)
Ses gardes seront envoyés chez les personnes qui refusent de payer la taille 16801216(001)
Syndic de Toulouse 16801129(001)
Syndic du diocèse d'Albi 16801207(002)
Syndic du diocèse de Béziers commis à défaut d'étapier pour examiner les comptes des commis au fournissement de l'étape 16801209(003)
Syndic du pays de Vivarais par survivance de la charge de son père 16801111(001)
Syndic du pays de Vivarais, député à la cour en 1679 16801213(002)
Syndic du Vivarais 16801111(001)
Syndic du Vivarais, commissaire principal pour l'assiette de Viviers 16801222(003)
Syndic général 16801118(002)
Syndic général et député en cour l'année dernière pour les affaires de la province 16801221(003)
Syndic général, a auditionné plusieurs gentilshommes dans le cadre de l'enquête sur la noblesse du baron de Caylus 16801109(001)
Syndic général, député à la cour en 1679, resté à la cour plus longtemps que les autres pour avoir les expéditions des affaires négociées 16801213(002)