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Accueil / Recherche session / Session 16801107 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Capitoul de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 16801222(003)
Capitoul de Toulouse, député à la cour en 1679 16801213(002)
Capitouls de Toulouse 16801219(001)
Cessionnaire d'une créance de 2 000 l. cédée par le sieur de Bouzols 16801221(012)
Cessionnaire d'une créance sur la prov. de 1 730 l. cédée par de Bozouls, transmise au baron d'Olargues, ayant droit de Coussonne (cession par celui-ci de la créance à Anne Cabrot, laquelle l'a léguée à la femme de Bousquet, lequel l'a cédée à Olargues) 16801221(012)
Chancelier 16801213(002)
Chargé de la dépense des fortifications de Mont-Louis 16801120(002)
Ci-devant receveur ou syndic des rentiers de Toulouse auxquels la province doit des arrérages, nommé par les capitouls de Toulouse 16801217(002)
Commis a la recette du taillon en 1655, 1661 et 1664 (diocèse d'Albi) 16801207(002)
Commis de Messieurs Potel et de Montbel 16801221(007)
Commis par l'intendant pour le devis et la vérification des travaux du grau de Vendres 16801207(001)
Commissaire 16801114(002)
Commissaire du roi 16801220(002)
Consul d'Agde 16801210(023)
Consul d'Agde, commissaire principal pour l'assiette d'Alet 16801222(003)
Consul d'Alet 16801120(002)
Consul d'Uzès 16801218(002)
Consul de Carcassonne 16801221(004)
Consul de Castres 16801108(003)
Consul de Lavaur 16801108(003)
Consul de Limoux 16801120(002)
Consul de Lodève 16801108(003)
Consul de Mende, commissaire principal pour l'assiette de Mende 16801222(003)
Consul de Montpellier 16801218(002)
Consul de Nîmes 16801118(005)
Consul de Pézenas 16801214(001)
Consul de Saint-Pons 16801120(001)
Consul de Valentine (requête pour la reconstruction du pont emporté par la Garonne) 16801129(003)
Consul du Puy 16801221(004)
Consul(s) de Béziers 16801221(004)
Consuls de Carcassonne 16801210(003)
Consuls de Frontignan (ont fait la fourniture de l'étape dans le diocèse de Montpellier) 16801220(003)
Consuls de Narbonne 16801219(001)
Contrat avec Boyer pour les réparations faites au grand chemin depuis l'Olivette de Passeron près de Nissan jusqu'à Narbonne et pour celles au grand chemin près de Lézignan 16801210(005)
Contrat avec Caillau pour les réparations faites au grand chemin depuis l'Olivette de Passeron près de Nissan jusqu'à Narbonne et pour celles au grand chemin près de Lézignan 16801210(005)
Contrat du 18/05/1680 pour les réparations faites au grand chemin depuis l'entrée du terroir de Bouzigues jusqu'aux hôtelleries de Valras 16801210(005)
Contrôleur, créancier du diocèse de Montpellier (1 537 l.) 16801220(003)
Créancier de la province 16801221(012)
Créancier de la province, en particulier de 46 609 l. 13 s. en qualité d'héritier de Monseigneur Jean-Jacques de Fleyres, évêque de Saint-Pons ; les Etats autorisent deux cessions par lui faites au baron d'Olargues et au sr de Montrosier 16801221(012)
Créancier du diocèse 16801206(002)
Créancier du diocèse d'Alet 16801209(007)
Créancier du diocèse de Mirepoix 16801209(009)
Créancier du diocèse de Montpellier 16801220(003)
Créancier du diocèse de Montpellier (1 775 l.) 16801220(003)
Créancier du diocèse de Viviers 16801220(012)
Créancier du diocèse du Puy comme ayant droit du sieur Tirement 16801221(009)
Créancier du diocèse du Puy, ayant cédé ses droits au sr Fetret et aux demoiselles de Jourdain 16801221(009)
Créancière de la province 16801221(012)
Créancière du diocèse de Montpellier (11 500 l.) 16801220(003)
Créancière du diocèse de Montpellier (550 l.) 16801220(003)
Créancières du diocèse du Puy comme ayant droit du sieur Tirement 16801221(009)
Créateur de l'académie de Carcassonne 16801213(001)