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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16801107 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Débiteur du diocèse d'Albi, fait prisonnier, ses meubles et immeubles étant saisis 16801207(002)
Débiteur du diocèse de Lavaur 16801127(002)
Débiteur du diocèse de Mirepoix 16801209(009)
Député de la ville d'Agde 16801210(020)
Député de la ville de Montpellier 16801218(002)
Député de Nîmes 16801218(002)
Député du diocèse d'Albi à Paris pour l'affaire de la pezade 16801207(002)
Député(s) d'Agde 16801210(020)
Député(s) d'Albi 16801210(012)
Député(s) de Castres 16801210(015)
Député(s) de Clermont 16801210(008)
Député(s) de Lodève 16801210(008)
Députés d'Alet 16801210(018)
Députés de Fanjaux 16801210(007)
Députés de Limoux 16801210(018)
Députés de Mirepoix 16801210(007)
Députés de Pézenas 16801210(020)
Devis pour la réparation des chemins d'Agde à Béziers et Pézenas 16801210(020)
Diocésain d'Albi (requête pour les réparations des ponts de Cordes et de Majous) 16801129(003)
Diocésain de Carcassonne 16801210(010)
Diocésain de Carcassonne, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 16801222(003)
Diocésain de Castres, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 16801222(003)
Diocésain de Comminges 16801219(001)
Diocésain de Mirepoix (requête pour le pont de Cintegabelle) 16801129(003)
Diocésain de Narbonne, commissaire principal pour l'asiette d'Agde 16801222(003)
Diocésain de Toulouse 16801129(001)
Diocésain de Vivarais 16801221(004)