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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16801107 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Entrepreneur de l'étape du diocèse de Saint-Papoul 16801205(001)
Entrepreneur des réparations du pont de Trèbes 16801210(017)
Entrepreneur, adjudicataire du chemin de Mirepoix à la croix de Simon 16801120(002)
Envoyé d'Ambres, commissaire principal pour l'assiette de Rieux 16801222(003)
Envoyé de Capendu, commissaire principal pour l'assiette du Puy 16801222(003)
Envoyé de La Gardiolle, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 16801222(003)
Envoyé de Mirepoix 16801210(007)
Etapier du diocèse de Bas Montauban 16801206(003)
Etapier du diocèse de Montpellier 16801220(003)
Etapier du diocèse de Narbonne 16801122(003)
Evêque d'Alet 16801120(002)
Evêque d'Alet ; la vérification des réparations qui sont a faire aux ponts d'Alet, de Couiza et de La Tour n'a pu se faire en son absence (il était à la cour) 16801210(018)
Evêque d'Uzès 16801122(002)
Evêque d'Uzès, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 16801222(003)
Evêque de Béziers 16801120(001)
Evêque de Carcassonne 16801210(003)
Evêque de Castres 16801210(012)
Evêque de Castres (absent) 16801108(003)
Evêque de Comminges 16801108(003)
Evêque de Comminges, commissaire principal pour l'assiette de Comminges 16801222(003)
Evêque de Comminges, président 16801129(001)
Evêque de Lavaur 16801129(004)
Evêque de Lavaur, président au bureau des comptes 16801122(003)
Evêque de Lodève 16801108(003)
Evêque de Lodève, président au bureau de la commission des recrues 16801217(002)
Evêque de Mirepoix 16801210(007)
Evêque de Montauban 16801118(001)
Evêque de Montauban (absent à cause de son indisposition) 16801221(012)
Evêque de Montauban, commissaire de la sénéchaussée de Toulouse, parti à Paris 16801129(001)
Evêque de Montauban, commissaire principal pour l'assiette de Montauban 16801222(003)
Evêque de Montpellier 16801214(001)
Evêque de Nîmes 16801218(001)
Evêque de Nîmes, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 16801222(003)
Evêque de Saint-Papoul 16801118(005)
Evêque de Saint-Papoul (se plaint du mauvais état du chemin entre Castelnaudary et Saint-Papoul, qui rend sa résidence inaccessible) 16801129(002)
Evêque de Saint-Papoul, commissaire de la sénéchaussée de Toulouse, parti à Paris 16801129(001)
Evêque de Saint-Papoul, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 16801222(003)
Evêque de Saint-Papoul, député à la cour en 1679 16801213(002)
Evêque de Saint-Pons (a légué une créance sur la province de 46 609 l. 13 s. au sr de Bozouls) 16801221(012)
Evêque du Puy 16801218(002)