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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A accordé deux chartes aux habitants de Nîmes et de Beaucaire en 1254, dont Devic et Vaissette font l'origine des assemblées composées de notables du pays ; la province lui a accordé en 1270 un subside pour son passage en Terre Sainte 17220124(05)
A dressé l'état de la production de draps en 1721 17220128(01)
A institué son fils Hector, vicomte de Lautrec, son héritier par testament du 12/03/1721 17220110(02)
Admis comme envoyé du baron de Rieux 17220109(02)
Agent du diocèse de Narbonne 17220319(07)
Ancien capitoul, commissaire principal pour l'assiette de Limoux 17220319(06)
Archevêque d'Albi 17220109(04)
Archevêque d'Albi nommé à l'archevêché de Toulouse 17220225(01)
Archevêque de Narbonne 17220117(03)
Archevêque de Narbonne, président 17220115(02)
Archevêque de Toulouse 17220302(01)
Archevêque de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 17220319(06)
Archevêque et primat de Narbonne, président 17220228(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président 17220109(01)
Architecte (frais engagés pour le piédestal de la statue équestre de Louis XIV) 17220223(02)
Arrérages qu'ils doivent 17220219(03)
Assemblée tenue à Montpellier en juillet 1303 au sujet de son différend avec le pape Boniface VIII ; à partir de son règne et des guerres de Flandres, les subsides de la province deviennent "presque ordinaires" 17220124(05)
Assemblée tenue à Montpellier en juillet 1303 au sujet de son différend avec le roi Philippe le Bel 17220124(05)
Assesseur de Lavaur, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 17220319(06)
Assesseur de Montpellier, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier 17220319(06)
Associé de Bressieux, tapissier pour les Etats, renvoyé pour incapacité 17220128(07)