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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17220108 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Secrétaire d'Etat à la guerre// 17220226(03)
Secrétaire de M. de Bernage (il reçoit 800 l. pour le travail accompli contre la contagion) 17220316(03)
Secrétaire de Monsieur de Bernage 17220309(01)
Secrétaire des Etats 17220203(01)
Secrétaire du duc de Roquelaure (il reçoit 1 000 l. pour le travail accompli contre la contagion) 17220316(03)
Secrétaire et greffier du roi// 17220115(03)
Servant en qualité de maréchal de camp (dépense pour son fourrage en 1722) 17220311(05)
Ses collections, dont vient de s'enrichir la bibliothèque du roi, ont procuré des "secours infinis" à Devic et Vaissette 17220124(05)
Ses manuscrits et son "précieux recueil de titres originaux et scellés" appartenant à la bibliothèque du roi ont apporté des "secours infinis" à Devic et Vaissette 17220124(05)
Son fermier reçoit une indemnité qui lui est payée à cause des deux bacs établis sur l'Hérault près de Saint-Thibéry 17220212(05)
Sous son règne, se sont réunis les Etats généraux de Bourges en 1316 et 1317 et Poitiers en 1320 ; une assemblée tenue à Toulouse en 1318 lui accorda un subside pour la guerre de Flandres 17220124(05)
Sous son règne, se sont réunis les Etats généraux de Paris en 1350 ; les subsides de la province devinrent "presque ordinaires" du règne de Philippe le Bel jusqu'au sien 17220124(05)
Syndic du diocèse d'Albi 17220319(25)
Syndic du diocèse d'Albi (demande que la sénéchaussée de Carcassonne fasse vérifier les réparations à faire au pont de Briatexte) 17220225(05)
Syndic du diocèse d'Albi, commissaire pour la vérification des impositions des communautés en l'absence du sieur de Lavedan, maire d'Albi 17220228(01)
Syndic du diocèse d'Alet 17220319(13)
Syndic du diocèse d'Uzès en 1720 17220319(20)
Syndic du diocèse de Carcassonne 17220319(11)
Syndic du diocèse de Castres en 1720 17220319(10)
Syndic du diocèse de Comminges, qui a été continué dans sa charge 17220319(28)
Syndic du diocèse de Lavaur 17220319(26)
Syndic du diocèse de Limoux 17220319(12)
Syndic du diocèse de Mende en 1720 17220319(23)
Syndic du diocèse de Mirepoix 17220319(15)
Syndic du diocèse de Montauban en 1720 17220319(30)
Syndic du diocèse de Montauban en 1721 17220319(30)
Syndic du diocèse de Montpellier (il a rendu les comptes des années 1719 et 1720) 17220319(17)
Syndic du diocèse de Saint-Papoul en 1719 17220319(27)
Syndic du diocèse de Saint-Papoul en 1720 17220319(27)
Syndic du diocèse de Saint-Papoul en 1721 17220319(27)
Syndic du diocèse de Saint-Papoul, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 17220319(06)
Syndic du diocèse de Saint-Pons 17220319(16)
Syndic du diocèse de Toulouse 17220319(24)
Syndic du diocèse du Puy 17220319(22)
Syndic du Vivarais 17220212(06)
Syndic général 17220304(02)
Syndic général en survivance 17220225(01)