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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17220108 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Entrepreneur à qui sont adjugés les ouvrages du Grau de La Nouvelle 17220319(01)
Entrepreneur chargé de l'entretien des chaussées du Rhône près de Pont-Saint-Esprit 17220212(04)
Entrepreneur chargé des ouvrages du chemin de la Croix de Bouzigues à Pézenas et de l'entretien jusqu'au pont sur la Thongue 17220225(01)
Entrepreneur de l'entretien du port de Sète 17220223(02)
Entrepreneur de l'entretien du port de Sète (nouveau bail du 16/03/1721) ; mais les Etats l'autorisent à aliéner le contrat de 30 000 l. passé en 1691 avec son père 17220223(01)
Entrepreneur de la construction du lazaret de Sète (bail du 09/05/1721) 17220223(02)
Entrepreneur de la fourniture des étapes (procès en cours avec les Etats au sujet de son paiement) 17220117(03)
Entrepreneur de la manufacture d'Aubenas (prêt qui lui a été fait par la province en 1711) 17220212(06)
Entrepreneur de la manufacture des toiles à façon de Rouen établie à Albi 17220128(03)
Entrepreneur de la pépinière établie à Castelnau-d'Estrétefonds ; il fournit 9 285 mûriers et reçoit 1 160 l. 12 s. 6 d. (à raison de 2 s. 6 d. par pièce) 17220302(06)
Entrepreneur des ouvrages de La Nouvelle 17220212(02)
Entrepreneur des réparations sur la rivière d'Aude près de Carcassonne 17220212(05)
Entrepreneur du canal des étangs 17220212(01)
Entrepreneur du pont de Bagnols 17220212(04)
Entrepreneurs de l'entretien du grand chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse 17220203(01)
Entretien du chemin de Béziers à la grande Montagne par Puimisson et Bédarieux 17220319(14)
Entretien du chemin de traverse de Béziers à Thézan 17220319(14)
Envoyé d'Ambres 17220109(04)
Envoyé de Bram, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 17220319(06)
Envoyé de Castries, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 17220319(06)
Envoyé de la baronnie de Bram pour son frère le marquis de Lordat 17220109(03)
Envoyé de La Gardiolle, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 17220319(06)
Envoyé de la marquise du Bourg, tutrice du baron d'Arques 17220109(04)
Envoyé de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 17220319(06)
Envoyé de tour de Gévaudan en 1691 17220115(01)
Envoyé de tour de Gévaudan pour la baronnie de Mercoeur 17220115(01)
Envoyé du baron d'Ambres 17220110(02)
Envoyé du baron d'Ambres en 1693 17220110(02)
Envoyé du baron d'Arques 17220110(01)
Envoyé du baron de Saint-Félix 17220109(04)
Envoyé du baron de Tornac 17220110(01)
Estimation des réparations au pont et aux chaussées du Rhône près de Pont-Saint-Esprit 17220212(04)
Evêque d'Agde 17220212(01)
Evêque d'Alet 17220226(01)
Evêque d'Alet, commissaire de la commission des affaires extraordinaires en l'absence de l'évêque de Saint-Pons 17220219(02)
Evêque de Béziers 17220212(01)
Evêque de Lavaur 17220205(03)
Evêque de Lodève 17220109(04)
Evêque de Mende, commissaire principal pour l'assiette de Mende 17220319(06)
Evêque de Metz, possesseur de la bibliothèque du chancelier Séguier 17220124(05)
Evêque de Nîmes 17220128(05)
Evêque de Rieux 17220128(01)
Evêque de Saint-Papoul 17220210(01)
Evêque de Saint-Pons 17220117(02)
Evêque de Saint-Pons (absent) 17220219(02)
Evêque de Saint-Pons (il a dépêché un courrier extraordinaire pour annoncer aux Etats la remise d'un million de livres que le roi vient d'accorder sur le don gratuit) 17220302(01)
Evêque de Saint-Pons (il a reçu 6 000 l. pour les frais du voyage fait à Paris avec le syndic Montferrier ; ils ont obtenu une remise d'un million pour la province sur le don gratuit) 17220316(06)
Evêque de Viviers 17220117(01)
Evêque du Puy, commissaire principal pour l'assiette du Puy 17220319(06)