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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17220108 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Capitaine du port de Sète 17220212(05)
Capitoul de Toulouse 17220210(01)
Capitoul(s) de Toulouse 17220311(07)
Caution du sieur Eymar, receveur du diocèse de Mende entré en exercice 17220319(23)
Certificat donné au sieur Médaille, chargé des réparations à faire de Béziers à Saint-Pons, pour que celui-ci soit payé 17220225(03)
Cessionnaire du comte de Roure pour une rente (cession faite le 04/12/1719) 17220212(06)
Cessionnaire du comte de Vogüé pour une rente (cession faite le 24/08/1718) 17220212(06)
Chancelier, dont la bibliothèque a fourni "d'excellents morceaux" à Devic et Vaissette 17220124(05)
Chargé de l'entretien des ponts de Pigasse et du Somail 17220225(02)
Chargé de l'entretien du chemin depuis le pont sur la Thongue jusqu'au Pas du Loup, il n'a pas satisfait à ses obligations 17220225(02)
Chargé de l'entretien du chemin depuis Narbonne jusqu'à Villepinte 17220225(02)
Chargé de l'entretien du pont de Villefalse 17220225(03)
Chargé de la pépinière de Saint-Chinian, qui a produit en 1721 1 800 mûriers ; il reçoit 360 l. 17220302(05)
Chargé de vérifier les réparations des chemins de la sénéchaussée de Toulouse 17220203(04)
Chargé des réparations du chemin de Béziers à Saint-Pons 17220225(03)
Ci-devant adjudicataire des ouvrages du Grau de La Nouvelle, caution de Péguillon, le nouvel adjudicataire 17220319(01)
Coauteur du mémoire aux Etats sur l'avancement de la recherche sur l'histoire de Languedoc 17220124(05)
Commandant en chef en Languedoc, commissaire pour le roi aux Etats 17220309(01)
Commis au greffe du roi (il refera les registres contenant les règlements sur les dépenses ordinaires des communautés et l'état de leurs dettes) 17220228(01)
Commis chargé de porter les itinéraires imprimés des troupes et d'examiner les registres qui sont tenus dans les lieux d'étape 17220316(08)
Commissaire des finances 17220117(03)
Commissaire du roi 17220219(01)
Commissaire président pour le roi 17220115(03)
Conseiller au sénéchal de Nîmes, procureur des créanciers gênois 17220129(01)
Conseiller d'Etat, dont la bibliothèque a fourni à Devic et Vaissette des copies des registres du parlement de Toulouse 17220124(05)
Conseiller d'Etat// 17220129(01)
Consul de Clermont, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 17220319(06)
Consul de Gignac 17220212(01)
Consul de Lodève, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 17220319(06)
Consul de Montolieu, diocésain de Carcassonne, admis aux Etats malgré l'opposition du sieur Fabre, consul perpétuel alternatif qui a refusé son remboursement 17220110(04)
Consul de Narbonne, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne 17220319(06)
Consul de Sauve en 1720, reconduit par le roi en 1721, parce que "il avoit si dignement remply les fonctions de cette charge", diocésain d'Alès, admis aux Etats 17220110(03)
Consul ou député d'Agde 17220121(02)
Consul ou député d'Uzès 17220121(02)
Consul ou député de Carcassonne 17220121(02)
Consul ou député de Montpellier 17220212(01)
Consul ou député de Narbonne 17220212(01)
Consul ou député de Nîmes 17220117(01)
Consul perpétuel alternatif de Montolieu en titre d'office, qui a refusé son remboursement ; débouté de l'entrée aux Etats 17220110(04)
Consul(s) de Montpellier 17220219(04)
Consul(s) de Narbonne 17220109(04)
Consul(s) de Nîmes 17220109(04)
Contrôleur général 17220117(03)
Contrôleur général des finances 17220205(01)
Copies faites de plusieurs plans 17220212(05)
Créancier du diocèse de Montauban 17220319(30)
Créancier du diocèse de Narbonne 17220319(07)
Créanciers du diocèse de Narbonne 17220319(07)