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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17220108 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
De la ville d'Anduze ; il fournit 10 265 mûriers et reçoit 2 053 l. 17220302(05)
De la ville de Grenoble ; les Etats ont traité avec lui et avec Perin pour la fourniture de 400 mulets levés en 1719 à destination de l'armée d'Espagne 17220318(06)
De la ville de Grenoble ; les Etats ont traité avec lui et avec Sérannes pour la fourniture de 400 mulets levés en 1719 à destination de l'armée d'Espagne 17220318(06)
De Meilhen ; il fournit 5 571 mûriers et reçoit 1 114 l. 14 s. 17220302(05)
De Saint-Bauzille ; il fournit 10 788 mûriers et reçoit 2 157 l. 12 s. 17220302(05)
Débouté une nouvelle fois de son opposition à l'entrée du comte de Mérinville comme baron de Rieux 17220109(02)
Découvertes curieuses faites par Devic et Vaissette sur la guerre des Albigeois 17220124(05)
Découvertes curieuses faites par Devic et Vaissette sur le temps des Anglais 17220124(05)
Dépense pour son fourrage en 1722 17220311(05)
Député de la province au Conseil du commerce 17220124(01)
Député de Toulouse 17220210(01)
Député de Valentine, commissaire principal pour l'assiette de Comminges 17220319(06)
Député de [en blanc ; premier consul d'Alet//], commissaire principal pour l'assiette d'Alet 17220319(06)
Député(s) d'Albi 17220128(01)
Député(s) de Carcassonne 17220311(07)
Député(s) de Castres 17220128(01)
Député(s) de Narbonne 17220128(01)
Député(s) de Saint-Pons 17220128(01)
Devic et Vaissette en retracent l'origine, l'histoire et la succession 17220124(05)
Devic et Vaissette ont tiré de sa bibliothèque une "quantité prodigieuse d'actes et de titres qui sont la plus grande et la plus riche portion" de leur recueil 17220124(05)
Devic et Vaissette rappellent les mouvements et les troubles de la province sous son "gouvernement despotique" 17220124(05)
Devis pour la continuation du canal des étangs 17220212(01)
Devis pour le rehaussement de la jetée à l'entrée du port de Sète 17220313(01)
Devis pour les travaux du Grau de La Nouvelle 17220212(02)
Diocésain d'Alès 17220212(01)
Diocésain d'Alès, commissaire principal pour l'assiette de Rieux 17220319(06)
Diocésain d'Uzès 17220228(01)
Diocésain de Limoux (député à cour l'année précédente) 17220205(03)
Diocésain de Saint-Pons, commissaire principal pour l'assiette de Castres 17220319(06)
Directeur de l'académie de Montpellier où les jeunes gentilshommes apprennent à monter à cheval (renouvellement de la subvention de 1 500 l.) 17220318(02)
Directeur général des fortifications 17220319(01)
Doyen des conseillers du parlement de Paris, dont la bibliothèque a servi à Devic et Vaissette 17220124(05)
Du lieu de Coursan, chargé de l'entretien de la chaussée depuis le Pas du Loup jusqu'au pont de Coursan ; il a satisfait à ses obligations 17220225(02)