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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A acheté la terre de Lanta à Marguerite de Hunaud 16781207(03)
A acheté le greffe consulaire de Gignac en 1584 16781215(02)
A assemblé des gens pour défendre la côte du côté de Leucate ; les Etats lui remboursent ses frais 16790114(05)
A assigné le syndic de la province au Conseil 16781206(01)
A bâti un pont dans le consulat de Péchabon 16790102(06)
A dressé le devis des réparations à faire au Grau de La Nouvelle 16781215(03)
A fait un traité avec la province pour le recouvrement de certaines taxes payables par les procureurs, notaires, huissiers, archers et sergents 16790114(01)
A offert 315 000 l. pour la ferme de l'équivalent 16790102(02)
A résigné volontairement sa charge d'huissier des Etats en faveur du sieur Sincère 16790110(02)
A signé la liste des commissaires principaux aux assiettes 16790119(08)
A vendu la baronnie de Lanta aux Gramont mais prétend s'être réservé la faculté de rachat perpétuel 16781206(03)
A vendu la baronnie de Lanta en 1647 à Monsieur de Gramont 16781207(03)
Adjudicataire des impositions du diocèse de Comminges 16790103(01)
Adjudicataire en 1623 du greffe consulaire de Gignac 16781215(02)
Ancien consul de Saint-Félix, procureur fondé de Messire d'Escoubleau, marquis de Sourdis, baron de Saint-Félix 16781130(01)
Archevêque d'Albi 16781222(02)
Archevêque de Toulouse 16781119(01)
Archevêque de Toulouse en 1671 16790114(09)
Archevêque de Toulouse, député des Etats désigné pour conférer avec les représentants de la Cour des comptes 16790116(02)
Archevêque de Toulouse, député des Etats désigné pour conférer avec les représentants du bureau des trésoriers de France de Montpellier 16790116(03)
Archevêque de Toulouse, président 16781214(02)
Archevêque de Vienne ; recommande les communautés du pays de Vivarais dépendant de son diocèse 16790104(06)
Archevêque et primat de Narbonne 16781119(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président 16781118(01)
Architecte de Carcassonne ; entretient les réparations du grand chemin 16790110(22)
Architecte de Montpellier ; a vérifié les chemins 16790110(27)
Architecte de Toulouse ; vérifie les ouvrages de la sénéchaussée 16790102(13)
Architecte et maçon de Montpellier 16790110(15)
Architecte et maître maçon de Carcassonne 16790110(17)
Avec Imbert et consorts, il obtient des dommages et intérêts de la province 16781212(03)
Avec Laurens et consorts, il obtient des dommages et intérêts de la province 16781212(03)
Avocat au Conseil (il reçoit 300 l. du diocèse d'Uzès pour les soins qu'il prend de ses affaires) 16790104(13)
Avocat, a été à Montauban pour l'affaire du diocèse de Saint-Pons contre le sieur de Montredon 16790109(07)