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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16781117 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Débiteur du diocèse de Béziers 16790109(03)
Débiteur du diocèse de Lavaur 16781222(03)
Débiteur du diocèse de Mirepoix 16790109(03)
Débiteurs du diocèse de Lodève 16790109(08)
Déchargé du paiement du huitième denier ecclésiastique sur des biens d'église aliénés avant 1555 16781219(03)
Déchargé du paiement du huitième denier ecclésiastique sur des biens d'église aliénés avant 1556 16781219(03)
Demande de prêt de 300 000 l. pour achever le Canal 16790118(03)
Démission de créance faite le 30/01/1676 en faveur de Louis de Fleyres 16790103(04)
Député à la cour en 1678, il n'a pas fait le voyage bien qu'il n'ait eu aucune excuse légitime pour s'en dispenser 16781205(03)
Député aux Etats en 1673 16790114(01)
Député d'Albi 16790110(18)
Député de Béziers 16790110(07)
Député de Castres 16790110(18)
Député de Gignac 16790110(14)
Député de la cour des Comptes désigné pour conférer avec les Etats à propos des deniers extraordinaires 16790116(02)
Député de Montpellier 16790114(02)
Député de Narbonne 16790114(02)
Député de Nîmes 16790114(02)
Député de Nîmes, commissaire principal pour l'assiette de Viviers 16790119(08)
Député de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 16790119(08)
Député de Toulouse, député des Etats désigné pour conférer avec les représentants de la cour des Comptes 16790116(02)
Député de Toulouse, député des Etats désigné pour conférer avec les représentants du bureau des trésoriers de France de Montpellier 16790116(03)
Député des Etats désigné pour conférer avec les représentants de la cour des Comptes 16790116(02)
Député des Etats désigné pour conférer avec les représentants du bureau des trésoriers de France de Montpellier 16790116(03)
Député du bureau des trésoriers de France de la généralité de Montpellier désigné pour conférer avec les Etats à propos des deniers extraordinaires 16790116(03)
Député du Puy 16781217(01)
Député(s) d'Albi 16790110(21)
Député(s) d'Alet 16790110(23)
Député(s) de Béziers 16790110(12)
Député(s) de Carcassonne 16790110(05)
Député(s) de Carcassonne, nommé(s) pour passer le bail du pont de Carcassonne 16790110(16)
Député(s) de Castres 16790110(19)
Député(s) de Clermont 16790110(11)
Député(s) de Limoux 16790110(24)
Député(s) de Lodève 16790110(11)
Député(s) de Narbonne 16790110(05)
Diocésain d'Albi 16790111(01)
Diocésain d'Alet, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne 16790119(08)
Diocésain d'Uzès, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 16790119(08)
Diocésain de Béziers 16781119(01)
Diocésain de Montauban 16790102(04)
Diocésain de Narbonne, député des Etats désigné pour conférer avec les représentants de la cour des Comptes 16790116(02)
Diocésain de Narbonne, député des Etats désigné pour conférer avec les représentants du bureau des trésoriers de France de Montpellier 16790116(03)
Diocésain de Toulouse 16790102(04)
Diocésain de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Castres 16790119(08)
Diocésain de Viviers, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 16790119(08)
Diocésain(s) de Narbonne 16781212(02)
Doit des arrérages des tailles de 1670, 1673 et 1675, et a frappé à coups d'épée et de bâton le collecteur qui les lui réclamait 16790119(06)
Doivent payer ce qui était dû par cet entrepreneur des réparations du chemin de la Croix au diocèse de Toulouse 16790102(09)
Du mas de la Coste, paroisse de Saint-André-de-Majencoules, et collecteur dudit lieu 16790119(06)