AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 16781117 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Bailli d'Annonay 16790104(11)
Bailli de Saint-Remèze 16790104(11)
Bailli ou viguier de Sigean 16790114(05)
Baron d'Arques 16781206(03)
Baron de Beaudiné (à la suite d'une lettre de lui, le diocèse du Puy a poursuivi criminellement les nommés Fraisse, Boissy et Bergeron) 16790104(12)
Baron de Calvisson 16781219(01)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds 16790114(01)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons 16790102(04)
Baron de Clermont 16790110(11)
Baron de Couffoulens 16781119(02)
Baron de Lanta 16781217(02)
Baron de Lanta (mort en 1669), a acheté la baronnie en 1647 à Marguerite de Hunaud 16781206(03)
Baron de Lanta (reçu depuis 1669 comme envoyé du baron de Lanta son père, cons. au parl. de Toulouse, & dep. le 17/12/1676 comme donataire & baron en attendant le jugem. sur l'oppos. faite en 1674 par Marguerite de Hunaud, vendeuse de la baronnie en 1647) 16781206(03)
Baron de Lanta depuis 1676 comme donataire de son père 16781207(03)
Baron de Saint-Félix (opposant à l'entrée aux Etats de Pierre-Paul Riquet, capitaine aux Gardes) 16781130(01)
Baron de Serviès 16781205(04)
Baron de Villeneuve 16781119(01)
Baron de Voisins 16781119(02)
Baron de Voisins, député à la cour l'année 1678 16781205(02)
Baron de Voisins; fait partie de ceux qui passeront le bail du pont de Carcassonne 16790110(16)
Baron de// Villeneuve, député des Etats désigné pour conférer avec les représentants de la cour des Comptes 16790116(02)
Baron de// Villeneuve, député des Etats désigné pour conférer avec les représentants du bureau des trésoriers de France de Montpellier 16790116(03)
Bourgeois de Lézignan ; entretient les réparations du grand chemin 16790110(22)
Bourgeois de Pézenas : réparations du chemin qui va de Frontignan à Agde, et d'Agde à Béziers 16790110(20)
Bourgeois habitant de Castelnaudary, caution du sieur Chalon pour l'adjudication de l'équivalent 16790102(02)
Bourgeois habitant de la ville de Limoux, enchérisseur du bail de l'équivalent 16781214(02)
Bourgeois habitant de Montpellier ; fait une offre pour le bail de l'équivalent 16781214(02)