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Accueil / Recherche session / Session 16781117 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Capitaine des gardes (n'a pas satisfait aux clauses du contrat de vente de la baronnie de Saint-Félix faite par le marquis de Sourdis) 16781130(01)
Capitoul de Toulouse 16790114(01)
Capitoul de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 16790119(08)
Capitoul(s) de Toulouse 16781207(03)
Capitoul, député des Etats désigné pour conférer avec les représentants de la Cour des comptes 16790116(02)
Capitoul, député des Etats désigné pour conférer avec les représentants du bureau des trésoriers de France de Montpellier 16790116(03)
Caution de Jean Dupuy 16790103(01)
Cession de 17 730 l. 10 s. à lui faite par Louis de Fleyres, baron de Bozoul 16790103(04)
Cessionnaire de Louis de Fleyres, baron de Bozoul 16790103(04)
Commis à la recette du diocèse de Comminges 16790103(01)
Commis à la recette du diocèse de Lavaur 16781222(03)
Commis à la recette du diocèse de Rieux 16781213(03)
Commis à la recette du diocèse de Toulouse 16781213(02)
Commis de Monsieur de Montbel 16790119(02)
Commis de Monsieur Potel 16790119(02)
Commissaire député par le roi pour juger souverainement de l'affaire contre les héritiers de Causse 16790109(03)
Commissaire député pour le roi pour le bureau des finances de la généralité de Toulouse 16790116(05)
Commissaire des Etats depuis 1673 pour l'exécution de la subrogation de la province au traitant Vialet pour le recouvrement de taxes sur les procureurs et du droit de franc-fief 16790114(01)
Commissaire du roi 16781124(02)
Commissaire président pour le roi 16781124(02)
Commissaire principal pour l'assiette de Nîmes (vicaire général de Viviers//) 16790119(08)
Conseiller au parlement de Toulouse, baron de Lanta, représenté aux Etats par son fils de 1669 à 1674 16781206(03)
Conseiller au siège présidial de Rodez 16790103(04)
Conseiller en la Chambre de l'Edit, caution de Miquel 16781222(03)
Consul d'Albi, député des Etats désigné pour conférer avec les représentants de la Cour des comptes 16790116(02)
Consul d'Albi, député des Etats désigné pour conférer avec les représentants du bureau des trésoriers de France de Montpellier 16790116(03)
Consul de Béziers, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 16790119(08)
Consul de Lagarde de Lauragais (Lagarde), débiteur du diocèse de Mirepoix 16790109(03)
Consul de Marquefave 16781213(03)
Consul de Mende 16781217(02)
Consul de Montpellier 16790111(01)
Consul de Narbonne 16790111(01)
Consul de Narbonne, député à la cour l'année 1678 ("sans doute empesché de faire le voyage pour de bonnes considerations") 16781205(02)
Consul de Pézenas 16790110(05)
Consul de Pézenas, député à la cour l'année 1678 16781205(02)
Consul de Rieux 16781213(03)
Consul de Saint-Papoul 16790102(04)
Consul(s) d'Agde 16790110(05)
Consul(s) d'Albi 16790116(01)
Consul(s) d'Uzès 16781119(01)
Consul(s) de Béziers 16781207(03)
Consul(s) de Lodève 16781207(01)
Consul(s) de Mirepoix 16790112(02)
Consul(s) de Montpellier 16781119(01)
Consul(s) de Narbonne 16781206(03)
Consul(s) de Nîmes 16781212(02)
Consuls de la ville du Puy (conférence avec le syndic Montbel sur le paiement d'une somme due à la province) 16790113(02)
Consuls de Narbonne (font partie des commissaires délégués pour procéder, le 26/03/1678, à la vérification de la nécessité des réparations à faire au Grau de La Nouvelle) 16781215(03)
Créancier de la province 16781215(03)
Créancier de la succession de Jean-Jacques de Fleyres, évêque de Saint-Pons 16790103(04)
Créancier du diocèse de Montauban 16790104(10)
Créancier du diocèse de Rieux 16781213(03)
Créancier du diocèse du Puy 16790104(12)
Curateur des enfants mineurs de feu Monsieur de Calvières, baron de Couffoulens 16781119(02)