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Accueil / Recherche session / Session 16781117 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Ecuyer, directeur d'une académie à Carcassonne pour laquelle le diocèse impose 400 l. par an 16790109(09)
Enchérisseur pour l'équivalent 16781217(03)
Entrepreneur de la réparation qui a été faite au chemin de Lacroix 16790102(09)
Entrepreneur du chemin d'Anduze au col Saint-Pierre 16781213(05)
Envoyé d'Ambres 16781119(01)
Envoyé d'Ambres, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 16790119(08)
Envoyé de Calvisson, commissaire principal pour l'assiette du Puy 16790119(08)
Envoyé de Capendu, chargé de porter la délibération sur l'exportation des grains à d'Aguesseau 16781202(01)
Envoyé de Castries, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 16790119(08)
Envoyé de Florensac 16790110(05)
Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 16790119(08)
Envoyé de Mirepoix (l'évêque de Mirepoix proteste contre les réparations du pont du Moulin neuf commencées à sa demande et prétend que celles du pont de Mirepoix sont plus utiles) 16790110(10)
Envoyé de Monsieur de Ventadour pour la baronnie de Tournon, de tour pour le Vivarais 16781121(02)
Envoyé de Monsieur le marquis de Foix pour la baronnie de La Gardiolle 16781119(01)
Envoyé de Rieux 16790110(05)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 16790119(08)
Envoyé de tour de Gévaudan, commissaire principal pour l'assiette de Mende 16790119(08)
Envoyé de tour de Vivarais, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 16790119(08)
Envoyé vers l'intendant par ordre de l'assemblée pour porter la délibération sur la sortie des grains 16781205(01)
Etapier dans le diocèse de Saint-Papoul pour l'année 1675 16790109(11)
Etapier dans le diocèse de Toulouse 16781213(02)
Etapier de l'année 1676 dans le diocèse de Lavaur 16781222(03)
Etapier de l'année 1677 dans le diocèse de Lavaur 16781222(03)
Etapier de Saint-Papoul pour 1677 16790109(11)
Etapier du diocèse de Montauban en 1676 16790104(10)
Etapier du diocèse de Montauban en 1678 16790104(10)
Evêque d'Alet 16790110(23)
Evêque d'Alet, commissaire principal pour l'assiette d'Alet 16790119(08)
Evêque d'Uzès 16790112(02)
Evêque de Béziers 16781215(02)
Evêque de Castres 16781119(01)
Evêque de Comminges 16781206(03)
Evêque de Comminges, commissaire principal pour l'assiette de Comminges 16790119(08)
Evêque de Lavaur 16790102(11)
Evêque de Lodève 16781222(02)
Evêque de Lodève, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 16790119(08)
Evêque de Mirepoix (a écrit au syndic Montbel & au président de la sénéchaussée de Carcassonne pour protester contre la délibération de l'assemblée prise l'an dernier en faveur des réparations du pont du Moulin neuf demandées par le sr de Sainte-Camelle) 16790110(10)
Evêque de Mirepoix, décédé à Pouzols à son retour chez lui 16790110(03)
Evêque de Montauban 16781207(01)
Evêque de Montauban, commissaire principal pour l'assiette de Montauban 16790119(08)
Evêque de Montauban, député à la cour l'année 1678 16781205(02)
Evêque de Montauban, député des Etats désigné pour conférer avec les représentants de la cour des Comptes 16790116(02)
Evêque de Montauban, député des Etats désigné pour conférer avec les représentants du bureau des trésoriers de France de Montpellier 16790116(03)
Evêque de Montauban, président au bureau des recrues 16781207(04)
Evêque de Montpellier 16790114(03)
Evêque de Montpellier, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier 16790119(08)
Evêque de Nîmes 16790119(06)
Evêque de Rieux, commissaire des Etats en 1673 pour l'exécution de la subrogation de la province au traitant Vialet pour le recouvrement de taxes sur les procureurs et du droit de franc-fief 16790114(01)
Evêque de Saint-Papoul 16790102(04)
Evêque de Saint-Papoul en 1673, commissaire des Etats cette année pour l'exécution de la subrogation de la province au traitant Vialet pour le recouvrement de taxes sur les procureurs et du droit de franc-fief (maintenant archevêque de Toulouse) 16790114(01)
Evêque de Saint-Pons, créancier de la province (testament du 26/08/1649) 16790103(04)
Evêque du Puy 16781121(02)