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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17481121 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Baron d'Alès 17481228(01)
Baron d'Aureville 17481123(03)
Baron de Bram// 17481123(04)
Baron de Calvisson 17481213(05)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds 17481213(05)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds ; il a prouvé sa noblesse 17481123(02)
Baron de de Peyre 17481122(03)
Baron de de Peyre (mais il " n'a pas possédé cette baronie pendant quinse ans depuis sa reception aux Etats") 17481122(03)
Baron de La Gardiolle, désormais baron d'Aureville 17481122(01)
Baron de Lanta 17481202(04)
Baron de Lanta (conflit avec le sieur Bournet qui prétend que ses censives sont féodales et qu'il a le droit de chasse) 17481230(01)
Baron de Mérinville 17481123(02)
Baron de Rouairoux 17481209(01)
Baron de Saint-Félix 17481213(05)
Baron de tour du Vivarais pour les baronnies de Montlaur, Vogüé et Aubenas, reçu cette année pour Montlaur 17481123(01)
Baron de Villeneuve, député à la Cour 17481207(02)
Baron des Etats 17481213(05)