AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17481121 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Secrétaire d'Etat à la maison du roi// 17481209(03)
Secrétaire et greffier des Etats 17481207(01)
Ses terres étant voisines du chemin des carrières de Caunes, il s'est proposé de faire travailler à sa réparation 17481223(05)
Soumission le 22 août 1748 pour être remboursé d'un capital de 10 000 l.(contrat de constitution de rente du 26 janvier 1743 sur le premier emprunt de la province pour le roi de trois millions) 17481231(11)
Soumission le 27 septembre 1748 pour être remboursée d'un capital de 6 000 l.(contrat de constitution de rente du 21 mars 1747 sur le troisième emprunt de la province pour le roi de six millions) 17481231(11)
Soumission le 30 octobre 1748 pour être remboursée d'un capital de 10 000 l.(contrat de constitution de rente du 24 décembre 1746 sur le premier emprunt de la province pour le roi de trois millions) 17481231(11)
Soumission le 31/11/1748 pour être remboursée d'un cap. de 9 000 l.(contrat de const. de rente du 09/021743 sur le 1er emprunt de la prov. pour le roi de 3 millions) et du 30/11/1748 pour être remb. de 2 000 l. (contrat du 01/02/1747 sur le 3e de 6 m.) 17481231(11)
Soumission le 5 décembre 1748 pour être remboursé d'un capital de 4 000 l.(contrat de constitution de rente du 6 février 1743 sur le premier emprunt de la province pour le roi de trois millions) 17481231(11)
Subdélégué de l'intendant 17481228(07)
Syndic du diocèse d'Albi 17481123(02)
Syndic du diocèse d'Alès 17490104(26)
Syndic du diocèse d'Uzès 17490104(27)
Syndic du diocèse de Comminges et receveur des tailles en exercice l'année 1747 17490104(11)
Syndic du diocèse de Lavaur 17490104(13)
Syndic du diocèse de Montauban 17490104(09)
Syndic du diocèse de Montpellier 17490104(24)
Syndic du diocèse de Narbonne (avis demandé par Montferrier sur la prétention du procureur du roi de la ville de Narbonne d'entrer à l'assiette du diocèse) 17490103(05)
Syndic du diocèse de Narbonne, commissaire de la noblesse pour l'assiette de Narbonne 17481219(03)
Syndic du diocèse de Rieux 17490104(12)
Syndic du diocèse de Saint-Papoul 17490104(08)
Syndic du diocèse de Saint-Papoul, commissaire du tiers pour l'assiette de Mirepoix 17481219(03)
Syndic du diocèse de Toulouse 17490104(07)
Syndic du diocèse de Toulouse, commissaire du tiers pour l'assiette de Toulouse 17481219(03)
Syndic du diocèse du Puy, commissaire du tiers pour l'assiette du Puy 17481219(03)
Syndic du pays de Gévaudan 17490104(30)
Syndic du pays de Velay 17490104(29)
Syndic du pays de Vivarais 17490104(28)
Syndic général 17481123(07)
Syndic général en survivance 17481231(11)