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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17481121 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Entrepreneur des chemins d'avenue et du pont du Lac 17481223(03)
Entrepreneur des chemins de la Croix de Bouzigues à Pézenas et de Conilhac à Carcassonne 17481230(11)
Entrepreneur des chemins de Pézenas à Béziers et de Béziers à Narbonne 17481230(11)
Entrepreneur des comblements et parapets de la chaussée de Sète, négligent et en retard malgré la contrainte par logement d'une double garnison chez lui 17481230(08)
Entrepreneur des fortifications de la côte, adjudicataire à la folle enchère du sr Nogaret 17481230(10)
Entrepreneur des fortifications de la côte, condamné par des ordonnances de l'intendant obtenues par les Etats 17481230(10)
Entrepreneur des fortifications de Sète 17481223(04)
Entrepreneur des fournitures de l'étape 17481212(05)
Entrepreneur des fournitures des fourrages aux troupes espagnoles 17481212(03)
Entrepreneur des fournitures des fourrages aux troupes espagnoles jusqu'en 1749 17481209(02)
Entrepreneur des ponts de Trèbes, d'Oignon, de Cabezac, de Foucaud et de Marseillette 17481223(05)
Entrepreneur du chemin de Carcassonne à Villepinte 17481230(11)
Entrepreneur du chemin de Narbonne à Conilhac 17481230(11)
Entrepreneur du chemin de Narbonne au Roussillon 17481230(11)
Entrepreneur du pont de Belpech Gragnagnois sur l'Hers 17481224(02)
Entrepreneur du pont de la Bruguière sur le Thoré (diocèse de Lavaur) 17481224(01)
Envoyé d'Aureville, commissaire de la noblesse pour l'assiette de Limoux 17481219(03)
Envoyé de M. le comte de Rochechouart, baron d'Aureville 17481123(03)
Envoyé de tour de Gévaudan pour la baronnie de Peyre 17481122(03)
Envoyé du comte de Lordat, son oncle, pour la baronnie de Bram 17481123(04)
Estimation de la dépense de parapets sur les petits ponts de la sénéchaussée de Carcassonne 17481230(17)
Estimation et vérification des ouvrages de fortification de la côte 17481230(10)
Evêque d'Agde (intervention pour l'hôpital d'Agde) 17490103(09)
Evêque d'Alès 17481230(02)
Evêque d'Alet 17481228(02)
Evêque de Carcassonne 17481230(13)
Evêque de Castres 17481228(06)
Evêque de Comminges 17481231(02)
Evêque de Lodève 17481207(03)
Evêque de Mende 17481202(03)
Evêque de Montpellier 17481209(03)
Evêque de Saint-Papoul 17481123(02)
Evêque de Saint-Pons (mesures pour les réparations du chemin de Saint-Chinian) 17481230(16)
Evêque du Puy 17481209(01)