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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Porteur de la procuration du prince de Conti comme baron d'Alès 17481228(01)
Premier géographe du roi, de l'Académie royale des Sciences de Paris 17490103(02)
Président 17481231(08)
Prévôt général, reçu en 1729 17490103(04)
Procès-verbal du 02/01/1715 sur les terres prises à des particuliers par la construction des chaussées du Rhône 17490103(09)
Procès-verbal sur l'opposition de Mondragon au projet de dérivation d'une partie des eaux du Lauzon dans celles du Lez dans le terroir de Bollène 17481230(05)
Procès-verbal sur l'opposition de Montdragon au projet de dérivation d'une partie des eaux du Lauzon dans celles du Lez dans le terroir de Bollène 17481230(05)
Procureur du roi de la ville de Narbonne (demande l'entrée à l'assiette du diocèse) 17490103(05)
Procureur du sieur Davasse, son frère, receveur du diocèse de Lavaur en exercice l'année 1747 17490104(13)
Procureur fondé des demoiselles de Cazeneuve, héritières de M. de Cazeneuve, receveur des tailles du diocèse de Rieux en exercice en 1747, et syndic du diocèse 17490104(12)
Proposition d'établissement d'une pépinière de mûriers dans le diocèse de Lodève rejetée par les Etats en 1747 parce que les conditions n'ont pas paru avantageuses 17481228(04)
Propriétaire de censives [à Lanta et Valesvilles], en conflit avec le baron de Lanta parce qu'il prétend que ses censives sont féodales et qu'il a le droit de chasse 17481230(01)
Propriétaire de l'office de receveur des tailles du diocèse de Rieux en exercice l'année 1747 17490104(12)