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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Lieutenant de maire (commission du 10/01/1748) de Saint-Félix-de-Carmaing, diocèse de Toulouse 17481228(09)
Lieutenant de maire (commission du 25/09/1747) de Saint-Félix-de-Carmaing, diocèse de Toulouse 17481228(09)
Lieutenant de maire de Carcassonne 17490104(03)
Lieutenant de maire de Carcassonne, commissaire du tiers pour l'assiette de Carcassonne 17481219(03)
Lieutenant de maire de Castelnaudary 17481123(02)
Lieutenant de maire de Nîmes 17490104(03)
Lieutenant de maire du Puy 17481209(01)
Lieutenant de maire par commission de Saint-Julien-de-Gras-Capou (admis à l'assiette du diocèse de Toulouse bien qu'il n'ait pas fourni le procès-verbal d'installation par le subdélégué) 17481228(07)
Lieutenant du roi de la ville et citadelle du Saint-Esprit, prétend avoir la jouissance d'un terrain situé au bout du pont comme successeur de M. de Sorbes 17490103(09)
Lieutenant général et commandant en chef en Languedoc 17481213(03)
Lieutenant principal de Lautrec, créancier de la sénéchaussée de Carcassonne 17481230(20)
Liquidation de sa succession 17490103(12)
Liquidation des successions Bonnier approuvée par ses parents 17490103(11)
Liquidation des successions des sieurs Bonnier père et fils 17490103(11)