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Accueil / Recherche session / Session 17601127 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A acheté une maison à la succession Lamouroux 17601218(10)
A des établissements en Vivarais 17610107(01)
A donné procuration à Mademoiselle Palin pour un prêt à la province 17601224(07)
A établi les devis des réparations à faire pour les chemins de Mirepoix à Bélesta, de La Bastide à Lagarde, de Mirepoix à Pamiers et de Mirepoix à Mazères 17601216(08)
A établi une diligence partant de Castres pour Toulouse en passant par Lavaur 17601219(02)
A fait l'estimation des fonds nécessaires pour indemniser les particuliers expropriés pour l'emplacement du chemin de la côte de Chaldecoste 17601218(07)
A fondé une commanderie de justice de l'ordre de Malte attachée aux minorités de la maison de Béon-Cazaux 17601204(01)
A Gignac, soumissionnaire pour l'emprunt de 10 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
A Montpellier, soumissionnaire pour l'emprunt de 10 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
A Montpellier, soumissionnaire pour l'emprunt de 5 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi et pour celui de 7,4 millions pour l'acquisition des offices municipaux 17601224(07)
A Montpellier, soumissionnaire pour l'emprunt de 7,4 millions de livres pour l'accquisition des offices municipaux 17601224(07)
A Montpellier, soumissionnaire pour l'emprunt de 7,4 millions de livres pour l'acquisition des offices municipaux 17601224(07)
A Paris, soumissionnaire en son nom et sous celui de M. Sorin pour l'emprunt de 7,4 millions de livres pour l'acquisition des offices municipaux 17601224(07)
A Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 10 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
A Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 4 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
A Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 5 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
A Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 6 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
A Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 7,4 millions de livres pour l'acquisition des offices municipaux 17601224(07)
A Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 9 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
A Paris, soumissionnaire pour le second emprunt de 3 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
A Paris, soumissionnaires pour l'emprunt de 7,4 millions de livres pour l'acquisition des offices municipaux 17601224(07)
A Paris, soumissionnaires pour les emprunts de 4 et de 10 millions de livres pour lesquels la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
A proposé d'établir dans la province des moulins à recoupe moyennant un privilège exclusif 17610107(03)
A proposé une modification du matériel et des méthodes de travail sur les pontons à Sète 17601211(05)
A remis un mémoire sur le bail d'entretien des quais du port de Sète 17601211(03)
A remis un mémoire sur les ouvrages à faire sur le chemin de Pont-Saint-Esprit à la Croix de Bouzigues 17601218(03)
A Toulouse, soumissionnaire pour l'emprunt de 5 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
A Toulouse, soumissionnaire pour l'emprunt de 7,4 millions de livres pour l'acquisition des offices municipaux 17601224(07)
A trouvé le secret de fouler et draper la soie et le coton et a établi une manufacture royale à Nîmes 17610107(09)
A une manufacture de soie à Privas (organsins) 17610107(01)
A vérifié les registres tenus par les consuls et greffiers consulaires des lieux de l'étape dans la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes 17601223(07)
A vérifié les registres tenus par les consuls et greffiers consulaires des lieux de l'étape dans la sénéchaussée de Carcassonne 17601223(07)
A vérifié les registres tenus par les consuls et greffiers consulaires des lieux de l'étape dans la sénéchaussée de Toulouse 17601223(07)
Accusé de malversations dans les travaux du canal des étangs, en fuite 17601230(01)
Acquéreur d'une petite pièce de terre près du chemin de Castelnau-le-Lez 17601223(08)
Adjudicataire de l'entretien des lits 17601223(09)
Adjudicataire du bail des ouvrages d'une partie du chemin d'Uzès à Bagnols 17601218(05)
Adjudicataire du bail des réparations et entretien du chemin de Génolhac à Portes 17601218(05)
Adjudicataire du bail des réparations et entretien du chemin de Génolhac à Villefort 17601218(05)
Adjudicataire du bail pour le pont à une arche à construire sur le fossé de Font Gaillarde 17601218(06)
Adjudicataire pour 6 ans du bail d'entretien du chemin d'Agde à Pézenas 17601231(20)
Alignement de la rue du grand faubourg de Castelnaudary le long de la façade de sa maison 17601213(01)
Ancien premier consul de Rodome, débouté de son opposition à l'entrée du sr Alary à l'assiette d'Alet 17601223(03)
Ancien syndic du Vivarais 17601223(05)
Après avoir expérimenté la méthode du sr Cauvy pour le travail sur les pontons de Sète, propose, avec Garipuy, d'autres améliorations 17601211(05)
Après avoir expérimenté la méthode du sr Cauvy pour le travail sur les pontons de Sète, propose, avec Saget, d'autres améliorations 17601211(05)
Apurement de son compte 17601218(11)
Archevêque d'Albi 17601205(01)
Archevêque d'Albi, député qui a présenté le cahier de doléances au roi 17601231(08)
Archevêque de Narbonne 17601129(03)
Archevêque de Narbonne (les Etats concourent à ses vues pour "rendre florissant et stable l'établissement dont les commencements donnent de grandes espérances" : la manufacture de soie du sr Pascal) 17601224(02)
Archevêque de Narbonne, président 17601128(02)
Archevêque de Toulouse 17601128(02)
Archevêque de Toulouse, président 17601231(10)
Archevêque et primat de Narbonne, président 17601231(22)
Arpenteur qui a levé le plan de Vias 17610102(13)
Avocat au Parlement, héritier du sieur Pierre Coutelle, revendiquant le paiement des arrérages d'une rente dus depuis 1639 17610103(03)
Avocat et notaire, à Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 4 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Avocat et notaire, à Paris, soumissionnaires pour l'emprunt de 6 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Avocat, élu par une assemblée de principaux taillables de Coursan domiciliés et forains (débouté au profit de l'élu du conseil ordinaire) 17601129(06)