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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17601127 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
L'un des commissaires du roi aux Etats 17601224(07)
L'un des entrepreneurs des travaux de fortification du Grau d'Agde 17601230(03)
L'un des trois directeurs des travaux publics 17610102(06)
Le diocèse d'Alès lui doit 20 l. 14 s. 10 d. pour les réparations urgentes des ponts et chemins 17601223(10)
Les commissaires des travaux publics logent dans sa maison à Sète 17610102(12)
Les titres sur lesquels la ville de Nîmes fonde le droit de propriété de ses murs et fossés remontent à ce comte 17610105(09)
Lieutenant de maire ancien de Gailhac-Toulza, débouté de son opposition à l'entrée du sieur Berdou à l'assiette de Rieux en 1760 17601223(04)
Lieutenant de maire d'Alès, commissaire principal à l'assiette de Lodève 17601231(01)
Lieutenant de maire de Carcassonne, commissaire principal à l'assiette de Castres 17601231(01)
Lieutenant de maire de Castres, nommé pour suivre l'exécution de la délibération sur les successions Bonnier et Lamouroux et pour procéder à la correction des comptes des exercices du sieur Lamouroux 17601231(02)
Lieutenant de maire de Castres, nommé à la place du sieur de Saint-Rome à la commission pour les affaires des successions des sieurs Bonnier de la Mosson et Lamouroux 17601216(18)
Lieutenant de maire de Castres, nommé à la place du sieur de Saint-Rome à la commission pour suivre l'exécution des délibérations des Etats sur les dettes de la province et la confection du nouvel inventaire des archives 17610103(12)
Lieutenant de maire de Castres, nommé en remplacement du sieur de Saint-Rome à la commission de 1734 17601231(07)
Lieutenant de maire de Nîmes, commissaire principal à l'assiette de Viviers 17601231(01)
Lieutenant des gardes du corps du roi, maréchal des camps, soumissionnaire pour l'emprunt de 9 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Lieutenant des gardes du roi et maréchal des camps, soumissionnaire pour l'emprunt de 7,4 millions de livres pour l'acquisition des offices municipaux 17601224(07)
Lieutenant général de la province 17601216(12)
Lieutenant principal de Lautrec, créancier de la sénéchaussée de Carcassonne 17601231(23)
Lieutenant-colonel de dragons, envoyé du prince de Conti, comte d'Alès 17601204(01)