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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17601127 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Sa succession doit être réglée par une commission 17601216(18)
Sa veuve, Madame Bauvau, est créancière de la province 17601224(07)
Sa veuve, Madame de Chamillart, est créancière de la province 17601224(07)
Sa veuve, Madame de Chatre, est créancière de la province 17601224(07)
Sa veuve, Madame de Venot, est créancière de la province 17601224(07)
Sa veuve, Madame Lemire, est créancière de la province 17601224(07)
Sa veuve, Madame Masson, est créancière de la province 17601224(07)
Sa veuve, Madame Paris de la Montagne, est créancière de la province 17601224(07)
Sa veuve, Mademoiselle Courbery, est créancière de la province 17601224(07)
Scelleur en la Grande Chancellerie, soumissionnaire pour l'emprunt de 9 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Se présente pour être reçu aux Etats en qualité d'envoyé de Castries 17601209(01)
Se présente pour être reçu comme envoyé du baron de Bram 17601128(02)
Se présente pour être reçu comme envoyé du baron de Florensac 17601128(02)
Secrétaire du roi à Toulouse, époux de Madame Cousin, créancière de la province 17601224(07)
Secrétaire du roi, à Montpellier, soumissionnaire pour l'emprunt de 9 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Secrétaire du roi, à Toulouse, soumissionnaire pour l'emprunt de 10 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Secrétaire du roi, propriétaire en partie du droit d'équivalent du diocèse de Nîmes vers 1637-1639, créancier de la province 17610103(03)
Secrétaire et greffier des Etats (reçoit une retenue de 60 000 l., somme qui lui sera payée ou à ses ayants cause par celui qui lui succédera 17601216(01)
Secrétaire et greffier des Etats (reçoit une retenue de 60 000 l., somme qui lui sera payée ou à ses ayants cause par celui qui lui succédera) 17601216(01)
Seigneur de Pardailhan, péager du pont Guiraud situé dans sa terre sur le chemin de Béziers à Castres 17601231(22)
Son juge gruyer est contesté par la maîtrise de Villeneuve-de-Berg 17610105(11)
Son juge gruyer est contesté par la maîtrise de Villeneuve-de-Berg; il a remis un mémoire à ce sujet 17610105(11)
Soumissionnaire pour l'emprunt de 10 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Soumissionnaire pour l'emprunt de 7,4 millions de livres pour l'acquisition des offices municipaux 17601224(07)
Soumissionnaire pour plusieurs emprunts pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Sous le nom duquel la marquise de Polignac possède une rente 17610103(10)
Subrogé du sieur de Lavaux pour les messageries de Lyon au Dauphiné, Provence et Languedoc ainsi que les carrosses et coches pour 5 ans 17610105(03)
Surintendant des postes 17601218(04)
Syndic du diocèse d'Albi 17601205(01)
Syndic du diocèse d'Uzès en 1759 17601223(11)
Syndic du diocèse de Comminges 17601219(04)
Syndic du diocèse de Lavaur 17601219(02)
Syndic du diocèse de Mende en 1759 17601223(14)
Syndic du diocèse de Montauban 17601219(07)
Syndic du diocèse de Montpellier 17601223(08)
Syndic du diocèse de Nîmes 17601223(09)
Syndic du diocèse de Saint-Papoul 17601219(05)
Syndic du diocèse de Saint-Papoul, commissaire principal à l'assiette de Mirepoix 17601231(01)
Syndic du diocèse de Saint-Pons, bailleur des réparations d'entretien du chemin de Saint-Pons à Olargues 17601216(07)
Syndic du diocèse de Toulouse 17601219(01)
Syndic du diocèse de Toulouse, commissaire principal à l'assiette de Lavaur 17601231(01)
Syndic du diocèse de Toulouse, nommé pour porter à la Cour le cahier de doléances 17610102(01)
Syndic du diocèse du Puy en 1759 17601223(13)
Syndic du Velay 17601205(01)
Syndic du Vivarais 17601128(02)
Syndic du Vivarais en 1759 17601223(12)
Syndic général 17610102(02)
Syndic général, nommé pour porter à la Cour le cahier de doléances 17610102(01)
Syndics du diocèse de Rieux 17601219(03)