AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17601127 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Baron d'Aubenas qui est en tour pour le Vivarais ; étant aux armées, il n'a pas donné de procuration pour l'entrée aux Etats 17601201(01)
Baron d'Aubenas, absent 17601204(01)
Baron de Bram (délègue son frère comme envoyé) 17601129(02)
Baron de Calvisson, député qui a présenté le cahier de doléances au roi 17601231(08)
Baron de Calvisson, obligé de s'absenter de la commission des manufactures 17610105(14)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds 17601128(02)
Baron de Castelnau-d'Estretefonds, nommé pour porter à la cour le cahier de doléances 17610102(01)
Baron de Caylus 17601209(03)
Baron de Lanta 17601205(01)
Baron de Lanta, obligé de s'absenter de la commission des manufactures 17610105(14)
Baron de Mérinville 17601128(02)
Baron de Mirepoix 17601204(05)
Baron de Tornac 17601128(02)
Baron de Tornac, nommé pour remplacer le baron de Calvisson dans la commission pour examiner l'état des manufactures 17610105(14)
Baron de Villeneuve, nommé pour remplacer le baron de Lanta dans la commission pour examiner l'état des manufactures 17610105(14)
Baron de Villeneuve, nommé pour suivre l'exécution de la délibération sur les successions Bonnier et Lamouroux et pour procéder à la correction des comptes des exercices du sieur Lamouroux 17601231(02)
Bénéficie d'une gratification pour le moulinage et l'organsinage de la soie 17601224(02)
Bourgeois, à Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 4 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Bourgeois, à Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 5 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Bourgeois, à Paris, soumissionnaire pour le second emprunt de 3 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)