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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Maçon d'Uzès, adjudicataire du bail des ouvrages d'une partie du chemin d'Uzès à Bagnols 17601218(05)
Maçon de Toulouse, adjudicataire de la construction du pont sur la Lèze près de la Riverotte (bail du 18/07/1758) 17601213(03)
Maire alternatif de Carbonne, débouté de son opposition à l'entrée de Jacques Du Pau à l'assiette de Rieux en 1760 17601223(04)
Maire alternatif de Cessenon en titre d'office, débouté de l'entrée aux Etats au profit du sieur Favier fils, maire ancien en titre d'office (le fait qu'il n'ait pas payé le supplément de finance de son office n'est cependant pas retenu contre lui) 17601129(05)
Maire alternatif mitriennal de Mende, malade, dispensé de l'assistance aux Etats 17601128(03)
Maire ancien d'Aramon en titre d'office, débouté de l'entrée aux Etats au profit du sieur de La Brousse 17601129(04)
Maire ancien de Cessenon 17601129(05)
Maire ancien de Cessenon en titre d'office, admis comme député diocésain de Saint-Pons 17601129(05)
Maire ancien de Montesquieu-Volvestre, débouté de son opposition à l'entrée du sr Boüé à l'assiette de Rieux en 1760 17601223(04)
Maire de Béziers, commissaire principal à l'assiette de Carcassonne 17601231(01)
Maire de Lavaur, commissaire principal à l'assiette d'Agde 17601231(01)
Maire de Lavaur, nommé pour porter à la Cour le cahier de doléances 17610102(01)
Maire de Limoux, commissaire principal à l'assiette d'Alet 17601231(01)
Maire de Mende, admis aux Etats le 28/11/1760 et décédé dans la nuit du 29 au 30/11/1760 17601130(01)
Maire de Mende, décédé, remplacé à la commission de 1734 par le sieur Farjon 17601231(07)
Maire de Mende, remplacé par le sieur Farjon dans la commission pour les affaires des successions des sieurs Bonnier de la Mosson et Lamouroux 17601216(18)
Maire de Mirepoix, nommé pour suivre l'exécution de la délibération sur les successions Bonnier et Lamouroux et pour procéder à la correction des comptes des exercices du sieur Lamouroux 17601231(02)
Maire de Narbonne, commissaire principal à l'assiette de Montpellier 17601231(01)
Maire de Quillan, diocésain d'Alet, commissaire principal à l'assiette de Rieux 17601231(01)
Maire de Rieux, commissaire principal à l'assiette de Comminges 17601231(01)
Maire de Sommières, diocésain de Nîmes, commissaire principal à l'assiette d'Uzès 17601231(01)
Maire ou député de Carcassonne 17601128(02)
Maire ou député de Montpellier 17601128(02)
Maire ou député de Narbonne 17601128(02)
Maire ou député de Nîmes 17601128(02)
Maître des comptes en la chambre de Bretagne, à Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 10 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Maître des comptes, à Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 10 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Maître des quais et adjudicataire du bail d'entretien des quais 17601211(03)
Maître des requêtes à Paris, époux de Madame Masson, créancière de la province 17601224(07)
Maître des requêtes, à Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 4 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Maître en chirurgie, soumissionnaire pour l'emprunt de 5 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Maître épicier, à Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 10 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Maître tailleur d'habits, à Toulouse, soumissionnaire pour l'emprunt de 10 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Major de Valence, à qui on paye une rente pour le terrain pris pour l'enceinte du château de Beauregard 17601209(06)
Marchand à Montpellier ; propose de fabriquer des draps, des molletons de soie et des bayettes qui pourraient concurrencer ceux des Anglais 17610107(10)
Marchand-fabricant en étoffes d'or, d'argent et de soie à Nîmes 17610107(08)
Marquis de Castries (à l'armée, il n'a pas donné de procuration pour sa baronnie de Castries) 17601209(01)
Marquis de Villeneuve ; il a bien voulu recevoir les commissaires des Etats dans son château 17601220(04)
Mémoire sur le Canal présenté par lui 17601220(05)
Moulins pour organsiner les soies 17610107(12)